Search for: "L. E."
Results 4101 - 4120
of 27,481
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
15 Jun 2012, 8:06 am
A ministra Cármen Lúcia Antunes Rocha, do Supremo Tribunal Federal (STF), indeferiu o pedido de liminar do senador por Goiás, Demóstenes Torres (sem partido), no Mandado de Segurança (MS) 31404. [read post]
19 Jun 2011, 4:58 am
l? [read post]
6 Feb 2009, 3:24 pm
l? [read post]
2 Dec 2021, 4:27 pm
Objet Taxe sur la valeur ajoutée (TVA); lieu de la prestation de services; périodes du 1er trimestre 2011 au 4ème trimestre 2015, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour I, du 29 mars 2021 (A-2727/2019). [read post]
25 Apr 2022, 8:50 am
Malgré l’incertitude entourant l’entrée en vigueur de la législation proposée par le Canada, les entreprises potentiellement visées par la TSN devraient dès maintenant examiner l’avant-projet de loi, puisque celui-ci prévoit que la TSN s’appliquerait aux revenus gagnés à compter du 1er janvier 2022, sans égard à la date… [read post]
6 Jan 2010, 3:04 pm
Thompson Publishing – Taming the E-Discovery Beast: Proactive Measures to Slash Costs and Reduce Risks (Webcast) January 20, 2010 2 PM ET K&L Gates partners David Cohen and Julie Anne Halter will co-present this discussion focusing on proactive steps that organizations can take before litigation to reduce e-discovery exposure and proven cost control and cost reduction strategies to employ during litigation. [read post]
21 Aug 2012, 9:00 pm
C'est le cas en l'espèce, toutes les revendications spécifiant l'usage d'un ordinateur. [read post]
16 Feb 2011, 2:16 pm
Rev. 1353-1405 (2010).Fliegelman, Jessica E. [read post]
1 Sep 2020, 4:19 am
Hazlo en nuestra sección de cursos en línea. 5. [read post]
6 Dec 2009, 11:12 pm
Décision T570/07 Alors que la demande avait été rejetée pour défaut de clarté, extension indue (Art 123(2) CBE) et défaut d'activité inventive, le requérant, dans son mémoire de recours, s'était contenté d'argumenter sur la pertinence de l'art antérieur. [read post]
21 Mar 2012, 9:03 am
Com 40 anos de estrada e 27 álbuns gravados, Bosco assina clássicos como o samba “O Bêbado e a Equilibrista” e o bolero “Dois pra lá, dois pra cá”. [read post]
11 Jun 2020, 4:21 pm
Conciliatore presso l’ICSID, il Tribunale presso la Banca Mondiale per la soluzione delle controversie tra Stati e investitori. [read post]
4 May 2014, 9:00 pm
Ne pas les admettre et ne pas prendre en considération les motifs du recours simplement pour ce retard minime constituerait un exercice incorrect du pouvoir discrétionnaire selon l'Art 13(1) RPCR.La requête en restitutio déposée à titre de précaution est donc redondante, et la taxe correspondante est remboursée. [read post]
4 Jul 2014, 1:06 am
Jean-François Mercure, Les pays les moins avancés en crise : l’évolution de l’aide publique au développement [read post]
23 Mar 2015, 12:43 am
La lex sportiva cinématographiée Olivier Corten, Mais où est donc passée la Charte des Nations Unies ? [read post]
12 Mar 2019, 9:05 am
C’est à cet ambitieux objectif que la Journée d’études organisée à l’université de Rouen le 2 juin 2017 entendait contribuer en confrontant les besoins des praticiens aux réflexions d’universitaires. [read post]
4 Jul 2009, 11:06 pm
D'après le site de l'INPI, elle sera toutefois fermée jusqu'au 20 juillet.La candidature au titre de l'inventeur européen de l'année 2010 est ouverte.N'oubliez pas que Saint-Marin est devenu le 36ème Ãâ [read post]
18 Apr 2010, 11:21 pm
La Chambre pose un principe intéressant : le fait que plusieurs méthodes existent ne pose pas de problèmes de clarté si l'une des conditions suivantes est remplie : 1. les différentes méthodes donnent essentiellement le même résultat 2. l'homme du métier associerait la gamme de Tg revendiquée à une méthode particulière. [read post]
19 Mar 2010, 10:10 am
L’objectif de cet ouvrage est de clarifier cet argument, d’examiner ses variantes, d’en évaluer la portée. [read post]
25 Nov 2008, 3:31 pm
Rev. 1277 (2008) [PDF] Richard E. [read post]
