Search for: "R L L"
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4 Feb 2016, 7:05 pm
C'est en croisant des approches artistiques, critiques, philosophiques et juridiques, que cet ouvrage analyse ces effets tant au niveau de l'art lui-même que des reconfigurations de savoirs qu'il produit et de notre rapport au Réel. [read post]
15 Dec 2016, 7:20 pm
Tіdаk hаnуа dаlаm masalah fashion ѕаја аkаn namun јіkа mеlіhаt style rambut pendek nya mеmbеrіkаn ѕеbuаh tampilan уаng mengesankan, type rambut spike lah уаng dipakai ѕеbаgаі type rambut Ahmad Al Ghazali Kohler.model rambut al ghazali terbaruTersebut type potongan… [read post]
23 Apr 2015, 11:42 am
Now available via Project MUSE Canadian Journal of Women and the Law/Revue Femmes et Droit Volume 27, Number 1, April 2015 Special Issue: After Equality / Après l'égalitéhttp://bit.ly/cjwl271pm Introduction: After EqualityRobert Leckey, Régine Tremblay Introduction : Après l'égalitéRobert Leckey, Régine… [read post]
22 Jan 2013, 9:00 pm
La question à résoudre ici était le choix de l'état de la technique le plus proche. [read post]
24 Aug 2015, 7:32 am
“MADDE 8 – (1) Kapalı kurumlarda bulunan hükümlülerden;a) Ağırlaştırılmış müebbet hapis cezasına mahkûm olanlar,b) Haklarında ikinci defa tekerrür hükümleri uygulananlar,c) Haklarında iyi hal kararı verilse bile, 5275 sayılı Kanunun 44 üncü maddesinde sayılan eylemlerden dolayı toplam üç ve daha fazla hücreye koyma… [read post]
26 Nov 2017, 9:14 pm
Il s’agit d’inventer une nouvelle économie, moins carbonée et capable – face à l’attrait de l’immédiat – de défendre suffisamment les intérêts des générations futures. [read post]
22 Mar 2018, 12:46 pm
“MADDE 8 – (1) Kapalı kurumlarda bulunan hükümlülerden;a) Ağırlaştırılmış müebbet hapis cezasına mahkûm olanlar,b) Haklarında ikinci defa tekerrür hükümleri uygulananlar,c) Haklarında iyi hal kararı verilse bile, 5275 sayılı Kanunun 44 üncü maddesinde sayılan eylemlerden dolayı toplam üç ve daha fazla hücreye koyma… [read post]
15 Jan 2012, 9:00 pm
Les lois nationales sont devenues obsolètes avec l'entrée en vigueur de la CBE 2000 et la suppression de la R.85bis(2) CBE. [read post]
1 Nov 2020, 3:30 pm
L’utilisation de marquages identifiés ci-haut ou leurs expressions équivalentes en français sur un produit n’ont aucune conséquence juridique, tant que cela ne soit pas considéré du faux marquage. [read post]
2 Jul 2023, 4:00 am
En l’espèce, la réponse du juge était erronée puisque l’admission par un témoin de l’existence d’une possibilité, sans une autre preuve pour l’enraciner, ne constitue pas un élément de preuve. [read post]
3 Apr 2009, 3:04 pm
Le G20 dans sa déclaration finale du 2 avril se limite à ratifier le travail réalisé par l'OCDE en matière coopération fiscale internationale. [read post]
15 Aug 2021, 4:00 am
L’obligation, pour l’appelant, d’exercer, dès l’âge de 60 ans, le droit que confère la Loi sur le régime de rentes du Québec — une obligation que n’ont pas les autres cotisants — est directement liée à son état de bénéficiaire du régime d’assistance mis en place par la Loi sur l’aide aux personnes et aux… [read post]
13 Sep 2013, 10:30 am
Paul Dacier (Arts ’80; L ’83) is part of this distinguished cohort. [read post]
2 May 2013, 8:21 am
Judge John L. [read post]
1 Feb 2011, 9:00 pm
La Chambre ne partage pas cet avis et considère qu'une lecture normale de l'Art 24(1) CBE conduit à l'interpréter de manière restrictive : le membre doit être récusé s'il a prélablement été impliqué en tant que représentant dans l'affaire en question. [read post]
29 Apr 2014, 9:00 pm
Cette exigence est rappelée par des décisions récentes (T1391/07, T877/06, T2402/10).L'objet d'une revendication est défini par sa catégorie et ses caractéristiques techniques. [read post]
18 Dec 2012, 1:22 pm
Cette individualisation correspond à une liquéfaction des sociétés, concorde avec la mutation des régimes migratoires et accompagne l’achèvement actuel de l’unification multiséculaire du monde dont la finitude se révèle. [read post]
20 Apr 2008, 11:46 am
Joseph L. [read post]
18 Oct 2016, 1:03 pm
sur 15 ans avec l’équipementier Nike… Ainsi, tous les maillots officiels et tenues d’entraînement de F.C. [read post]
