Search for: "In Re CE"
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6 Dec 2017, 1:49 pm
Les thèses par matière 1. [read post]
23 Apr 2017, 3:08 pm
Avec le développement ces dernières années (...) [read post]
25 Sep 2013, 9:40 am
» squintar a reçu 11 réponses et les a classées sur son blog Penser/Classer pour donner ce que je qualifierais de liste idéale d'outils numériques gratuits pour les chercheurs universitaires : Quels outils numériuqes pour les SHS ?. [read post]
22 Oct 2016, 5:46 pm
Pour les autres années, voir notre billet Où trouver, en ligne, le JO numérisé, de 1871 à nos jours. les périodiques Dalloz : Dalloz Jurisprudence générale : 1903, 1905, 1907-1912, 1914-1934, 1936-1938, 1941-1943 (de nombreux "trous" ont été comblés depuis la première version de ce billet, merci à la BNF) Dalloz. [read post]
13 Oct 2011, 2:20 pm
La newsletter Dalloz Actualité publiait ce jeudi 13 octobre une interview de Luc Ferrand, directeur du projet de dématérialisation, au sein du secrétariat général du ministère de la Justice [1]. [read post]
18 Aug 2013, 9:57 am
"Plusieurs médias chinois avaient attiré l'attention cette semaine sur ce parc animalier de Luohan, dans la province du Henan, où un gros chien roux à l'épaisse crinière était logé dans une cage dotée d'un panneau 'Lion d'Afrique.' [read post]
5 Jul 2007, 12:35 pm
Ces principes donnent des conseils pratiques et constituent des lignes directrices nationales visant une meilleure gestion et compréhension de l'administration de la [read post]
2 Sep 2012, 6:11 am
Les associations ADIJ et Juriconnexion, avec le soutien du Barreau de Paris, de l'association Capitant et d'autres structures étrangères ou amies, proposent le 21, 22 et 23 novembre 2012, d'examiner l'existence et le (...) [read post]
11 Jan 2011, 6:00 am
Derrière, comme avant, souvent des universitaires (pour la rédaction) et des universités ou des centres de recherche (pour le financement). [read post]
9 Apr 2019, 9:00 pm
Une première notification selon la règle 71(3) CBE avait été émise, sur la base des pages 1 à 22 de la description, soumises par le demandeur en 2014 pendant l'examen. [read post]
22 Mar 2016, 10:00 pm
Les critères annoncés audit article ne sont pas exhaustifs, et [read post]
25 Jun 2020, 9:00 pm
De manière assez similaire à la règle 20.5, le déposant dispose [read post]
23 Jun 2012, 8:07 am
Voici ce que dit (...) [read post]
13 Sep 2015, 9:00 pm
Le document D8 ayant été soumis pour la première fois avec le mémoire de recours, son admission dans la procédure est soumise au pouvoir discrétionnaire de l'Art 12(4) RPCR. [read post]
26 Oct 2014, 10:00 pm
Le brevet en cause avait justement pour objet des composés organométalliques utilisés comme catalyseurs dans ce type de synthèses. [read post]
14 Mar 2019, 11:52 am
Le comble de ce refus est qu'en fait, le Canard enchaîné a bien une appli, (...) [read post]
27 Aug 2017, 9:00 pm
C'est d'ailleurs sur ce [read post]
8 Jun 2021, 2:31 pm
Ce texte fait partie d’une série d’entretiens menés auprès de six chercheurs de la communauté PhiLab sur leurs différents objets d’étude. [read post]
2 May 2018, 8:26 am
La proposition fournit peu d’informations sur ce que cela signifiera en réalité. [read post]
4 Feb 2021, 7:27 am
Certes, on peut détecter le début d'une tendance : certaines revues créées par Lamy (Wolters Kluwer France, pour être précis) ces 20 dernières années, principalement les Revue Lamy droit des affaires (RLDA) et Revue Lamy droit civil (...) [read post]
