Search for: "LE T. LE"
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27 Apr 2017, 1:34 pm
"Under Serge Galam's mathematical formula, he gives three examples of how Marine Le Pen can win, where she is candidate "A turnout x" and Emmanuel Macron is "B turnout y" with a Turnout (T). [read post]
25 Jan 2012, 9:45 pm
Classé dans:Droit pénal et procédure pénale, Localisation, Logiciel, Protection des données, Publications, Renseignement, Skype, Sphère privée, Suisse, Surveillance, Téléchargement, Téléphonie, Technique, Vidéosurveillance [read post]
12 Feb 2015, 8:30 am
" Here's the call: APPEL À COMMUNICATIONSLes 26 et 27 Mars 2015Organisées par le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDIÀ l’Université de Paris-Sud XI et l’Université de Strasbourg.Cette année, le colloque annuel de la Société Française pour le Droit International (SFDI) qui se tiendra du 28 au 30 mai 2015 à l’Université de Strasbourg, aura pour thème… [read post]
14 Jun 2011, 11:51 pm
Le résident Québécois peut alors recevoir un remboursement de l’impôt retenu, tant que le montant de la retenue n’excède pas l’impôt payable. [read post]
13 Sep 2016, 12:22 pm
Au retour des vacances, quoi de mieux qu’une petite discussion technique sur le projet pilote lancé par le USPTO au cours de l’été, le « Post-Prosecution Pilot », communément connu sous le nom de Programme P3? [read post]
20 Dec 2018, 5:30 am
But why wouldn’t he? [read post]
4 Dec 2011, 4:09 am
Here's the call:Le contentieux à l’OMCAppel à propositionsDans le cadre de ses orientations thématiques, le laboratoire GEREDIC (Groupement d’Etudes et de Recherches sur le Droit International et Comparé) de l’Institut du Droit de la Paix et du Développement (Université de Nice - Sophia Antipolis) mène, depuis 2009, un programme pluriannuel de recherches sur le droit de l’OMC.Trois… [read post]
8 Aug 2010, 9:00 pm
Concrètement, les déposants devront produire une copie des résultats de la recherche effectuée pour toute demande prioritaire, au moment du dépôt ou de l'entrée en phase européenne s'ils sont disponibles (future R141(1)). [read post]
2 Jan 2013, 6:35 am
Cette étude témoigne de l’instrumentalisation qui est faite du contenu des décisions juridictionnelles au profit de solutions équilibrées et démontre que le juge international est avant tout tourné vers la mission pacificatrice de son office. [read post]
25 Apr 2022, 8:50 am
La TSN viserait tant les contribuables canadiens que non résidents, incluant les sociétés, fiducies et sociétés de personnes, qui intègrent des technologies numériques pour interagir avec des utilisateurs situés au Canada, dont le revenu mondial total est de 750 millions d’euros ou plus et dont le revenu canadien de services numériques excède 20 millions de dollars… [read post]
21 Sep 2018, 12:58 am
Continue Reading → L’article Publication: Le Règlement général sur la protection des données et les assureurs privés suisses a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
27 Jun 2013, 1:17 am
Sans doute une partie du droit international social présente-t-elle des allures de soft law, mais il n’en reste pas moins efficace. [read post]
12 Sep 2011, 7:45 pm
Il faut alors bien prendre en compte les coûts (taxes, charges de copropriété, entretien…) dans la durée d’un tel bien. [read post]
16 Jan 2017, 10:35 pm
Si les droits procéduraux n’ont pas été... [read post]
10 Apr 2017, 5:42 am
Les ordonnances de mise en œuvre de la Loi fédérale du 25 septembre 2015 sur le renseignement (LRens) et sur la Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) sont actuellement... [read post]
1 Oct 2012, 10:31 pm
Le PFPDT avait alors dû porter l’affaire devant le Tribunal administratif fédéral (TAF) contre les sociétés Google Inc. [read post]
7 Feb 2014, 9:40 pm
En effet, ces deux éléments sont la plupart de temps envisagés de manière indépendante, or l’interaction qui se produit entre eux paraît aujourd’hui non seulement caractériser, mais aussi conditionner le droit de la mer. [read post]
26 Jan 2022, 4:00 pm
Le compte courant du mandataire n'était pas suffisamment approvisionné au moment du paiement.Le jour en question (2 juin 2020), plusieurs taxes avaient été prélevées [read post]
24 Jan 2018, 11:00 am
[NB : cet article a été initialement publié en novembre 2014 et régulièrement mis à jour depuis.] [read post]
1 Dec 2016, 8:40 am
Le guide est téléchargeable aux formats PDF, XLS et XML. [read post]
