Search for: "R. A. M."
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7 Jun 2012, 12:10 pm
Kenan Keskin'in ölüm haberini alan yak? [read post]
7 Jun 2012, 12:10 pm
Kenan Keskin'in ölüm haberini alan yak? [read post]
12 Jan 2017, 4:33 am
Même si les responsables du traitement et les sous-traitants disposeront d’un délai de deux ans... [read post]
30 Nov 2009, 11:19 pm
Da das Zeichen für die strittigen Waren (Farben, Lacke, Putze usw.) darauf hinweise, dass mit diesen Waren eine Oberfläche mühelos geweisst werden könne, sei das Zeichen eindeutig. [read post]
10 Dec 2010, 1:14 am
r ?? [read post]
3 Aug 2011, 10:24 am
Dommage : même si ses résultats n'étaient pas aussi pertinents en droit ou économie-finance que ceux de GG, ils pouvaient les compléter utilement. [read post]
1 Nov 2023, 5:00 pm
Selon certaines décisions, une invention est considérée comme suffisamment exposée s'il est indiqué clairement au moins un mode de réalisation permettant à la personne du métier d'exécuter l'invention.En l'espèce, le brevet peut reproduire un dispositif d'antenne tel que revendiqué sur la base des figures 6 et 7 et des paragraphes 56 à 58 du brevet.La Chambre… [read post]
15 Apr 2011, 6:00 pm
Garde à vue Garde à vue - Vous avez dès maintenant le droit de garder le silence et d'être assisté d'un Avocat tout au long de la procédure : ainsi en a décidé la Cour de Cassation ce 15 avril 2011 rendant immédiatement applicable le contenu d'une réforme qui ne devait être mise en place que le 1er juin 2011.Pour mémoire, rappelons que la réforme de la garde à vue… [read post]
3 Jan 2012, 9:00 pm
Dans le mémoire de recours, ce dernier était qualifié de "subsidiaire", et "réputé non formé si le Breveté lui-même n'a pas formé de recours ou retiré son recours avant le dépôt de son mémoire". [read post]
26 Apr 2020, 3:19 am
Der Entscheidung lag ein Vergabeverfahren zur Beschaffung von Leistungen für den Bau und die Planung einer Lagerhalle für mobile Hochwasserschutzanlagen nach dem Abschnitt 1 der VOB/A zugrunde. [read post]
25 Oct 2011, 7:11 am
O réu também terá de pagar pensão mensal. [read post]
31 Oct 2008, 1:45 am
m bu telefon görü? [read post]
6 Jan 2011, 1:36 am
m? [read post]
7 Dec 2010, 1:55 am
m? [read post]
29 Oct 2009, 4:57 am
M TALAN OLDUM TÜM SÖZLER? [read post]
26 Dec 2009, 3:02 am
m. [read post]
18 Nov 2021, 10:22 am
Quand on discuter en ligne sur un média/réseau social avec un correspondant ayant des positions radicales, on ne peut généralement pas aller loin mais on peut au moins éviter le clash qui radicalise encore plus les positions. [read post]
14 Dec 2009, 11:04 am
Haksızlığa direnmek, TC Anayasası ile gelen demokratik hakkımızdır. [read post]
21 Mar 2010, 6:12 am
im (1986 = 100) M: Ortalama görülme süresi (gün). [read post]
24 Aug 2017, 10:00 am
Les mélanges juridiques sont une drôle de publication qui contiennent un "mélange" de contributions rédigées par d'anciens collaborateurs ou collègues d'un professeur de droit prenant sa retraite de l'Université. [read post]
