Search for: "R L L"
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31 Mar 2021, 9:00 pm
., dans lequel les acides gras libres et estérifiés du lipide total du muscle blanc du saumon sont moins de 29,6 % de SFA, au moins 18,3 % d’acide docosahexaénoïque (DHA), et au moins 2,7 % d’acide stéaridonique (SDA).Une opposition a été formée contre le brevet par l'association [read post]
19 Jun 2014, 9:36 pm
CLS Bank Int'l each involved claims that were probably too broad for their own good. [read post]
24 Mar 2015, 10:00 pm
Le brevet avait pour objet "l'utilisation d'un premier allergène ou d'une molécule d'acide nucléique isolée comprenant au moins une séquence polynucléotidique codant pour ledit premier allergène, pour la préparation d'une composition pharmaceutique destinée au traitement ou à la prévention d'une allergie provoquée par un second allergène différent du… [read post]
21 Oct 2009, 11:00 am
FR 2.929.039 DISPOSITIF DE SUPPORT DE COMMUNICATION Dispositif de support de communication notamment destiné Ã être utilisé lors d'opérations promotionnelles, événementielles ou autres de plein air ou non, du type comprenant des moyens de communications et une structure porteuse… [read post]
25 Sep 2009, 6:02 am
What will K&L Gates’s finances look like in 2009? [read post]
24 Jun 2018, 9:00 pm
L'IPRP, établi par l'office japonais, citait un article scientifique japonais D1 à l'encontre de l'activité inventive. [read post]
1 Jun 2016, 3:03 am
Retour critique sur la théorie néopositiviste des éléments constitutifs de l’État à l’épreuve de l’actualité internationale [read post]
15 Dec 2015, 9:00 pm
L'Opposante Bombardier faisait valoir un usage antérieur à l'encontre de la nouveauté de l'objet du brevet. [read post]
18 Jan 2015, 9:00 pm
Lorsque l'OEB a déterminé que l'objet [read post]
25 Feb 2020, 9:00 pm
L'Opposante a soulevé lors de la procédure orale une objection supplémentaire au titre de l'article 100 c) CBE. [read post]
2 Apr 2020, 9:00 pm
Dans l'affaire T905/17, la division d'opposition avait rejeté l'argument de l'Opposante au motif qu'il n'y avait pas d'indice dans l'état de la technique le plus proche D4 pour supprimer un revêtement et chercher des matériaux appropriés pour des blindages qui seraient [read post]
14 Aug 2019, 1:07 pm
Contents include:Point de VueCarlo Santulli, L’expansion de la souveraineté de l’État ArticleSarah Cassella, Responsabilité(s) de l’État pour le risque global lié aux changements climatiques NoteJean Louis Iten, L’avis consultatif de la Cour internationale de Justice du 25 février 2019 sur les Effets juridiques de la séparation de l’archipel des Chagos de Maurice en 1965 [read post]
14 Apr 2016, 9:11 am
A propos de l'usage de la force par la France contre Daesch François Alabrune, Fondements juridiques de l'intervention militaire française contre Daech en Irak et en Syrie Fabien Gouttefarde, L'invocation de l'article 42.7 TUE ou la solidariste militaire européenne à l'épreuve de la guerre contre le terrorisme [read post]
17 Mar 2021, 10:00 pm
Comme promis, une deuxième décision portant sur des revendications d'utilisation.Dans la présente affaire, la revendication portait sur l'utilisation de certains composés à base de mélamine comme agent améliorant l'adhésion dans un élément porteur d'ascenseur (26) comprenant un élément de tension en métal (32) recouvert d'une gaine (34) comprenant un… [read post]
13 Sep 2009, 8:07 pm
Karşılıksız çekin cezası, çek tutarı kadar para cezasıdır. [read post]
17 Jan 2011, 8:36 am
Vous pouvez avoir besoin de l’appui d’une équipe de spécialistes qui vous accompagnerons à chaque étape de votre projet d’investissement depuis la recherche des propriétés répondant le mieux à vos critères, jusqu’au processus d’acquisition et la structure de portefeuilles d’investissements répondant à votre propre stratégie, ne vous inquiétez pas… [read post]
23 Nov 2014, 4:00 am
La plupart des ouvrages de référence définissent l’inceste comme des «relations entre personnes de même sang». [read post]
16 May 2019, 8:40 am
Anne Peters (Max-Planck-Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht) has published Humanisme, constitutionnalisme, universalisme : Etude de droit international et comparé (Pedone 2019). [read post]
28 Apr 2024, 4:00 am
Enfin, vu la récente décision rendue par la Cour suprême du Canada dans l’affaire R. c. [read post]
5 Jul 2012, 9:00 pm
Organisé(e) et rigoureu(x)(se), excellent(e) rédact(eur)(rice), doté(e) d’un bon sens relationnel et d’un bon esprit de synthèse, vous maîtrisez parfaitement l’anglais, et savez travailler en équipe. [read post]
