Search for: "D. L. C. "
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25 Jul 2018, 11:06 am
Recio, C. [read post]
25 Nov 2008, 6:04 am
Medin, L. [read post]
9 May 2023, 10:57 am
C-12. [3] Déclaration d’appel et requête pour permission d’appeler, C.A. [read post]
6 Dec 2019, 7:01 am
Selon les juges, dans la mesure où le salarié avait été éjecté de son véhicule par le pare-brise, l’absence de ceinture de sécurité avait nécessairement concouru à la réalisation du dommage (c’est-à-dire la conséquence de l’accident, et non sa cause). [read post]
24 Nov 2010, 1:40 pm
L’art. 8 LPD est particulièrement intéressant puisqu’il prévoit un droit d’accès auquel il n’est pas possible de renoncer à l’avance. [read post]
5 Feb 2017, 4:00 am
le juge Gagnon: En retenant que l’interprétation la plus restrictive qu’il faut donner à l’article 39 (1) c) de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents se trouve dans le texte anglais, la Cour suprême, dans R. c. [read post]
1 Nov 2012, 4:00 am
Selon son plan d'affaires, le commerce est exploité en tant que salon de thé et endroit où l'on sert le narguilé, c'est-à-dire des pipes de shisha. [read post]
9 Dec 2011, 7:13 am
i gücü b? [read post]
21 Mar 2010, 1:31 pm
c? [read post]
13 Mar 2016, 9:43 pm
Reinaldo Díaz-Pérez, Ferraiuoli LLC [read post]
5 Jun 2011, 10:55 pm
D’un côté on peut retenir que celui qui consulte de la pornographie dure devrait savoir que seule la consultation est autorisée et qu’il lui revient de prendre les mesures pour éviter l’acquisition illégale des images, alors que d’un autre côté la simple consultation étant légale il n’y a pas de raison a priori d’imposer des actes… [read post]
25 Jun 2010, 2:09 am
C'est pratique : la périodicité est quotidienne, les (...) [read post]
27 Nov 2009, 3:31 am
Contraction de « Ipod » le nom du célèbre baladeur d'Apple et du verbe anglais « to broadcast », le podcast a maintenant son guide juridique qui s'adresse plus particulièrement aux enseignants. [read post]
29 Aug 2019, 2:52 pm
Ces modifications, adoptées en vertu des projets de loi C-86 et C-63, auront des répercussions importantes sur le milieu de travail et l’entreprise de nombreux employeurs régis par les lois fédérales. [read post]
18 Jun 2017, 4:00 am
Il a refusé d’adopter l’interprétation retenue par la Cour d’appel de l’Ontario dans R. c. [read post]
9 Nov 2022, 4:00 pm
Le film multicouches à base de polyamide revendiqué se distinguait de l'état de la technique le plus proche D3 par un paramètre inhabituel, à savoir un "rapport FTIR", après stockage pendant 24 heures à 48,9°C sous au moins 80% d'humidité relative, d'au plus 1,65, ce rapport FTIR correspondant au rapport entre certaines aires calculées à partir du spectre… [read post]
6 Jan 2022, 4:00 pm
C'est la saison des galettes des rois.Le brevet FR2476443 a pour objet un procédé d'obtention automatique de découpe dans une bande, notamment pour découper des ébauches de pâte souple et réaliser des galettes. [read post]
15 May 2007, 1:19 pm
C'est un honneur de partager celle-ci avec d'autres confrères! [read post]
18 Jul 2022, 8:00 am
Rodríguez-López Hoy día nadie se escapa de reclamaciones por copyright, ni “Mi bebito fiu fiu”. [read post]
10 Mar 2024, 5:00 pm
Le dispositif d'usinage revendiqué comprenait (a) des parties en saillie 102, adaptées pour positionner le dispositif d'usinage, et (c) un dispositif de guidage 301 pour commander la direction du dispositif d'usinage par rapport à l'axe longitudinal du tuyau à usiner. [read post]
