Search for: "H Le" Results 421 - 440 of 2,822
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20 Aug 2020, 4:40 am by John Pivnicki
Maintenant, dans ce qui peut être décrit comme une drôle de coordination, l’OPIC a annoncé que tous ses systèmes de dépôt électronique seraient indisponibles à partir de vendredi le 21 août à 19 h HAE et ce, jusqu’au dimanche soir, le 23 août. [read post]
18 Aug 2020, 7:00 am by David Kranker
Le diagnosticaron déficits cognitivos y motores permanentes, también llamados discapacidades intelectuales y del desarrollo. [read post]
14 Aug 2020, 12:10 am by Laurent Teyssèdre
Ingénieur Brevets H/F  ACTIVITÉS  Vos principales missions sont : L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet,  Les procédures d'examen internationales et d’opposition,  Les procédures orales devant l'Office Européen des Brevets,  Les études de liberté d'exploitation,  Le support aux litiges. [read post]
12 Aug 2020, 2:35 pm by Matthias Weller
Ein Blick auf den Prozess der Angleichung des Familienrechts in den USA Bénédicte FAUVARQUE-COSSON Les trois paradoxes des Principes d’Unidroit relatifs aux contrats du commerce international Marcel FONTAINE L’harmonisation du droit des contrats dans les pays de l’OHADA : Souvenirs et Perspectives Martin GEBAUER Zu den methodischen Ursprüngen funktionaler Rechtsvergleichung – Sachnorm, Kollisionsnorm und Qualifikation Stefan J. [read post]
11 Aug 2020, 9:55 pm by Kevin Kaufman
They link their proposal to hypothetical EU debt issuance of 10 percent of EU GDP; the European Council recently adopted a borrowing plan of 5.4 percent of EU GDP.[8] Contrary to this recommendation, however, French Finance Minister Bruno Le Maire panned the idea of bringing back the French wealth tax that was abandoned in 2018.[9] Additionally, Norway (although not an EU country for purposes of the Landais et al. proposal) recognized the need to adjust its wealth tax during the crisis.[10]… [read post]
10 Aug 2020, 7:26 am by John Jahchan
Dans les faits, puisqu’il demeure certaines incertitudes causées par différentes décisions de la Cour canadienne quant au statut de petite entité, plusieurs Demandeurs, agents de brevets et firmes hésitent à utiliser les dispositions des petites entités. [read post]
10 Aug 2020, 4:00 am by Administrator
H.19 (Code). [read post]
6 Aug 2020, 6:16 am by José Guillermo
Que el pajarraco este tranquilo para encontrar la salida, pero que no venga un Rinoceronte como Butters a proponer a Flores Araoz, Que, ¿Se le achicharró el cerebro? [read post]
5 Aug 2020, 7:25 am
Il établit une rigueur juridique pour l’analyse de cette condition fondamentale sans perdre la malléabilité de cette dernière.L’approche comparative du principe de proportionnalité dans le cadre des contre-mesures en droit de la paix et des représailles de guerre a permis de mettre en lumière l’héritage laissé par les secondes aux premières. [read post]
Il convient de noter que le terme « lieu qui accueille le public » comprend la partie accessible au public, dans la mesure où elle est fermée ou partiellement couverte et qu’il ne s’agit pas d’une unité d’hébergement. [read post]
31 Jul 2020, 1:17 am by JR Chaves
Sólo con que a un letrado le sirva este recordatorio, habrá merecido la pena este post. [read post]
Il convient de noter que le terme « lieu qui accueille le public » comprend la partie accessible au public, dans la mesure où elle est fermée ou partiellement couverte et qu’il ne s’agit pas d’une unité d’hébergement. [read post]
23 Jul 2020, 8:15 am by coleccionespr
La ley pública le otorga a todo veterano y su cónyuge o cónyuge supérstite de un veterano. [read post]
17 Jul 2020, 5:22 pm by Stéphane Erickson and Ione Deda Alves
Il convient de noter que le terme « lieu qui accueille le public » comprend la partie accessible au public, dans la mesure où elle est fermée ou partiellement couverte et qu’il ne s’agit pas d’une unité d’hébergement. [read post]
17 Jul 2020, 7:41 am by José Guillermo
, Todos ellos juntos y sus obras no alcanzan la profundizad de estos versos: "César Vallejo ha muerto, le pegaban todos sin que él les haga nada; le daban duro con un palo y duro también con una soga; son testigos los días jueves y los huesos húmeros, la soledad, la lluvia, los caminos.. [read post]
16 Jul 2020, 11:48 pm by Stéphane Erickson and Ione Deda Alves
Il convient de noter de le sens du terme « lieu qui accueille le public » comprend la partie accessible au public, dans la mesure où elle est fermée ou partiellement couverte et qu’il ne s’agit pas d’une unité d’hébergement. [read post]
10 Jul 2020, 3:24 pm by Stéphane Erickson
Le service de santé publique de Sudbury et du district exigera le port des masques à partir du 8 juillet 2020 à 0 h 1. [read post]
29 Jun 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieur Propriété Intellectuelle (H/F) Domaine Santé/Sciences de la vie Descriptif du poste : Au sein du pôle investissement « Santé » de la SATT Conectus, composé de 6 Chefs de projet, 2 Ingénieurs Propriété Intellectuelle et 1 Business developer, l’Ingénieur Propriété Intellectuelle est en charge de la gestion des titres de propriété intellectuelle dans… [read post]