Search for: "LIEN LE"
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30 Jan 2012, 1:12 am
Dans les liens vers (...) [read post]
27 Jan 2012, 2:01 am
Une recommandation et un bref rappel des principes juridiques applicables à la question posée figurent en dessous du scénario, avec un lien direct vers les dispositions légales applicables. [read post]
5 Jan 2012, 11:01 pm
Classé dans:Divers, Droit pénal et procédure pénale, Liens, Publications, Sphère privée, Suisse, Surveillance [read post]
21 Dec 2011, 9:28 pm
Dans un documents intitulé «explications concernant l’informatique en nuage», le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) rappelle les dangers que l’informatique en nuage peut représenter pour la sphère privée et donne des recommandations ainsi que des liens pour approfondir le sujet. [read post]
7 Dec 2011, 3:29 am
Here's the abstract:Si de nombreux travaux ont été consacrés tant à l’Organisation mondiale du commerce qu’aux sujets de droit, aucune étude d’ensemble reliant ces deux concepts n’a encore été réalisée à ce jour.L’originalité de cet ouvrage consiste ainsi à étudier les liens entre cette organisation internationale et les différents titulaires… [read post]
5 Dec 2011, 9:10 pm
Classé dans:Divers, Droit pénal et procédure pénale, Liens, Protection des données, Publications, Sphère privée, Suisse, Surveillance [read post]
28 Nov 2011, 2:00 am
Le lien au marché des services est-il fondamentalement contradictoire avec l’indépendance d’une profession jalousement attachée à sa liberté ? [read post]
16 Nov 2011, 9:48 am
En soulignant les liens étroits entre le droit international humanitaire, le droit international relatif aux droits humains et le droit international des cours d’eau internationaux, l’ouvrage plaide pour une lecture harmonieuse des normes qui régissent la protection de l’eau en temps de conflit armé. [read post]
7 Nov 2011, 2:58 am
Presse écrite Le journal Le Matin m’a interrogé en lien avec la collaboration de la Haute Ecole d’ingénierie et gestion du canton de Vaud (HEIG-VD) et la police cantonale vaudoise, pour développer des chevaux de Troie pour smartphones. [read post]
1 Nov 2011, 4:00 am
Une recherche effectuée par l'entremise de Google avec les mots « Chocolat Lamontagne » avait comme conséquence de faire apparaître dans la page « Résultats de recherche » sous la section « Liens commerciaux » ou « Sites sponsorisés », un hyperlien qui pouvait diriger le chercheur vers le site de Humeur Groupe Conseil inc.La Cour a rappelé les dispositions de… [read post]
31 Oct 2011, 4:46 pm
Jean, Rémy, Lionel, Yann, Gary, Marie-Louise et Guillaume nous donnent les liens vers les collections anciennes de revues juridiques dans Gallica : les périodiques Dalloz : Dalloz Jurisprudence générale : 1903, 1905, 1907-1912, 1914-1923, 1927, 1932, 1937-1938 Dalloz. [read post]
25 Oct 2011, 12:12 am
Cependant, ils n'en reprennent ni les commentaires ni les annotations et ne comportent pas de liens des (...) [read post]
20 Oct 2011, 9:38 am
Boukhari, La filiation en droit international privé tunisienIrénée-Gildas Mazi, Quelques observations sur la définition des déclarations interprétatives et leurs liens avec les Conventions de Vienne sur le droit des traitésEva Fischer-Achoura, Une contribution à l'utilisation harmonieuse des instruments internationaux relatifs aux confits de lois: la comparaison de mécanismes peu ou pas… [read post]
17 Oct 2011, 1:52 am
Suisse, 9 novembre 2010)Aurélien Antoine, Quand Naomi Campbell fait la une… du droit de la Convention européenne des droits de l’homme (obs/s. [read post]
14 Oct 2011, 4:22 am
Pourtant, cette page boc.sga.defense.gouv.fr est en lien dans la liste des BO sur Legifrance. [read post]
13 Oct 2011, 7:13 am
[Continued from yesterday's Part 2 and the preceding Part 1.] [read post]
11 Oct 2011, 12:05 am
Filed under: Divers, Humeur, Liens [read post]
9 Oct 2011, 9:00 pm
Le seul exemple du brevet montre qu'une inhibiteur particulier augmenter le potentiel de membrane mitochondriale de cardiomyocytes de rats, ce qui n'a aucun lien direct avec le traitement des AVC. [read post]
26 Sep 2011, 12:25 am
Filed under: Divers, Droit pénal et procédure pénale, Liens, Protection des données, Publications, Renseignement, Suisse, USA [read post]
19 Sep 2011, 12:01 am
Filed under: Google, Liens, Protection des données, Sphère privée, Suisse, USA [read post]
