Search for: "R L L"
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2 Jun 2016, 9:04 pm
Aujourd'hui, le 3 Juin, le CEDIN de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense organise, en collaboration avec le Laboratoire Forces du droit de l’Université Paris 8 et le LADIE de l’Université Nice Sophia-Antipolis, un colloque sur le thème : Les villes et le droit international. [read post]
11 Sep 2020, 7:38 am
Télécharger. [read post]
10 Aug 2017, 8:54 am
” and by Vaios Koutroulis on “The Beginning and End of Occupation” and “Le début et la fin de l'application du droit de l'occupation. [read post]
8 Feb 2020, 6:15 pm
Contents include:ArticlesPierre-François Laval, Les Nations Unies et l’idée de gouvernance Saïda El Bouduhi, Le chapitre sur l’investissement du nouvel ALENA : le retour de l’Etat? [read post]
24 Jul 2017, 9:00 pm
L'adresse est : Richard-Reitzner-Allee 8, à Haar, à une quinzaine de km à l'est de Munich. [read post]
6 Jan 2008, 8:00 pm
Richman & Christopher R. [read post]
8 May 2009, 6:50 am
D'après le site de l'OEB, la République de Saint-Marin (SM) a déposé ses instruments d'accession à la CBE le 21 avril dernier.La CBE comptera donc un 36ème Ãâ [read post]
19 Dec 2021, 4:00 am
La disposition réparatrice prévue à l’article 686 (1) b) (iii) C.Cr. ne trouve pas application, la Cour n’étant pas convaincue qu’il n’existe aucune possibilité raisonnable que le verdict eût été différent en l’absence de l’erreur. [read post]
30 Nov 2009, 11:23 pm
L'OEB publie depuis hier une version modifiée des Directives, en vigueur [read post]
19 Feb 2018, 4:16 am
Es kursieren Tag für Tag verschiedenste Versionen von englischsprachigen Geheimhaltungsvereinbarung (Non Disclosure Agreements) für die Aufnahme von Gesprächen im internationale B2B Geschäftsverkehr, die sich mehr im Wortlaut und Länge denn im Sinn nennenswert unterscheiden, aber Firmen und deren Anwälte landauf, landunter immer wieder aufs Neue beschäftigen. [read post]
17 Sep 2010, 5:50 am
l? [read post]
22 Mar 2010, 3:37 am
r? [read post]
21 Oct 2013, 6:33 am
Jenner, Partner, (202) 398-1794 gfjenner@stoel.com Alan R. [read post]
30 Mar 2016, 9:00 pm
A l'argument selon lequel la décision de rejet n'est pas suffisamment motivée ("à peine 2 pages") et ne présente aucun motif de rejet de la revendication indépendante 5, la Chambre rétorque que le nombre de pages d'une décision n'est pas en soi un critère pour juger de sa conformité à la règle 111(2) CBE et que pour [read post]
28 Sep 2014, 9:00 pm
Selon la Titulaire, le problème technique objectif résolu par la composition cosmétique revendiquée consistait en l’obtention de meilleures propriétés en terme de démêlage, souplesse et lissage des cheveux. [read post]
25 Jun 2017, 9:00 pm
Missions : En liaison avec une clientèle dédiée : effectuer des études de brevetabilité rédiger des demandes de brevet assurer le suivi des procédures brevet en France et à l'étranger réaliser des études de liberté d'exploitation travailler en lien [read post]
8 Mar 2020, 10:00 pm
La requête principale avait pour objet l'utilisation d'un tube de gainage en un alliage Zr-Nb partiellement cristallisé (40-95%) comme combustible d'un réacteur nucléaire à eau pressurisée (REP). [read post]
20 Nov 2018, 9:00 pm
A l'issue de la procédure orale, la division d'opposition a prononcé la décision de révocation du brevet. [read post]
3 Jan 2021, 9:00 pm
Les règles 117 et 118 CBE ont été modifiées (avec effet au 1er janvier 2021) pour permettre les mesures d'instruction par visioconférence, que la procédure orale ait lieu par visioconférence ou non.Les mesures d'instruction sont l'audition d'un témoin, d'une partie ou d'un expert, une inspection d'objet ou encore une descente sur les lieux.La règle 117 CBE prévoit… [read post]
16 May 2021, 4:00 pm
L'Opposante indiquait dès la première page de son mémoire d'opposition qu'elle demandait la révocation des revendications 1 à 5, 8, 9, 11, 15 à 17, 19 et 20. [read post]
