Search for: "LE T. LE"
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21 Nov 2014, 6:23 am
Comment le droit s’inscrit-il dans la vie d’une société ? [read post]
17 Apr 2011, 9:00 pm
Dans l'affaire T1349/10, la Chambre s'est aperçue que le Président de la division d'opposition avait été deuxième examinateur dans la division d'examen ayant délivré le brevet. [read post]
17 Dec 2014, 6:24 am
Voici les solutions que l'on peut recommander quand on privilégie l'aspect travail en groupe, la gratuité, la richesse des fonctionnalités et le côté pratique — pour les justifications/arguments, voir infra : (...) [read post]
4 Jan 2018, 12:27 am
Pour ceux qui sont pressés (TL ;DR) : Les critères de l'intérêt d'une thèse de droit, pour l'évaluer sans avoir à la lire : la qualité en tant qu'auteurs ou enseignants des membres du jury (pas seulement le directeur de thèse) soutenance récente réputation de la faculté de droit abondance des notes de bas de page mise en page (...) [read post]
3 Jun 2019, 6:02 am
Retour en arrière : achat d'un smartphone reconditionné En août 2016, j'achète un smartphone d'occasion "reconditionné" à un "reconditionneur" sur une plateforme de commerce en ligne spécialisée dans les portables et tablettes. [read post]
6 Apr 2010, 11:26 pm
La demande avait été rejetée par la division d'examen au motif que les exigences des Art 83 CBE et de la R.27(1) e) CBE 1973 n'étaient pas respectées. [read post]
1 Feb 2010, 6:47 am
Un sentiment, qui « s’appuie sur des faits tangibles et répétés et est d’autant plus fort que les notaires de France n’ont jamais manqué de loyauté envers les pouvoirs publics. [read post]
17 Apr 2011, 10:45 pm
Sous Windows par exemple, un « clic droit » sur l’image permet de voir ces propriétés « avancées ». [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
Si l’agression est le crime de l’État par excellence, depuis 1945, les contours du conflit armé classique opposants les forces armées régulières de deux ou plusieurs États semblent s’estomper en une nébuleuse croissante de conflits qui impliquent des acteurs non-étatiques aux côtés des ceux interétatiques. [read post]
12 Sep 2011, 9:30 pm
Les 4 composants revendiqués sont décrits dans divers passages de D1, dans la description ou les revendications, mais la Chambre retient que ces composants sont décrits isolément et que leur combinaison n'en ressort pas directement et sans ambiguïté. [read post]
19 Jun 2013, 3:57 am
Dans une récente étude signalés par Frédérique sur la liste Juriconnexion et intitulé The Opportunity for Firms, Librarians, and Knowledge Management : Implementing a Successful Knowledge Management Strategy, l'éditeur juridique américain West reconnaît le rôle clé des documentalistes juridiques dans le knowledge management (KM). [read post]
7 Mar 2012, 9:52 am
Les cinq premières places se trouvent dans un cercle autour de Kissimmee et Pompano Beach, Miami et Davenport étant dans la liste des dix autres villes les plus recherchées de tête. [read post]
11 Aug 2008, 7:29 am
Du 11 au 22 août auront lieu aux entrées Pacifiques et Atlantiques du Canal de Panama des exercices militaires regroupant les forces navales de 20 pays de la région incluant la France et le Canada[1]. [read post]
16 Feb 2022, 6:40 am
En matière de propriété intellectuelle, les enjeux sont immenses. [read post]
21 Dec 2011, 9:28 pm
Une solution en nuage peut même réduire les risques de pertes ou d’accès indus étant donné que les employés d’une société n’auraient plus de données enregistrées sur leurs ordinateurs portables par exemple. [read post]
21 Apr 2022, 6:59 am
"The liberal-left doesn't want to grapple with why is happening, so they just call disobedient workers racist. [read post]
13 Jun 2011, 10:14 am
Cela inclut les propriétés que les Québécois veulent acquérir. [read post]
16 Feb 2023, 5:41 pm
On February 20-21, 2023, the Università degli Studi di Messina, the Società italiana di Diritto internazionale, and the Société française pour le droit international will hold a conference on "Il controllo internazionale/Le contrôle international" in Messina. [read post]
10 Dec 2019, 12:17 pm
Cette dernière règle s’applique uniquement à l’employé occupé à un travail ininterrompu, ce qui comprend : a) un employé qui travaille dans un établissement où, au cours de chaque période de sept jours, les travaux, une fois normalement commencés dans le cadre du programme régulier prévu pour cette période, se poursuivent sans arrêt jusqu’à… [read post]
20 Mar 2018, 1:34 pm
Le Québec, qui se targue souvent d’être premier de classe en la matière, a cette fois emboîté le pas à ses voisins tout en étant précurseur quant à l’abolition des clauses de disparités de traitement. [read post]
