Search for: "LIEN LE"
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23 Aug 2011, 12:00 pm
L’indépendance juridique du cabinet est ainsi estompée par le lien très fort avec Chemetall, prouvé en outre par l'utilisation du papier à en-tête et du compte courant de Chemetall, à tel point que le cabinet et le mandataire doivent accepter d'être traités comme si leur service courrier était le même que celui de Chemetall. [read post]
23 Aug 2011, 3:53 am
Filed under: Liens, Protection des données, Suisse, Technique [read post]
1 Aug 2011, 4:00 am
Elle mentionne d’ailleurs avoir fait, avant de compléter sa demande de réservation, quelques appels auprès de la défenderesse afin de s’assurer que les divers liens informatiques qui se présentaient ne créaient aucun problème quant à son choix final du complexe hôtelier. [read post]
27 Jul 2011, 8:36 am
Pour mieux comprendre cette pièce essentielle de la procédure de production normative de l'exécutif, voici une "webliographie" : Didier Frochot sur son site Les Infostratèges reprend des liens cités ici et explique SOLON : Connaissez-vous SOLON, le système de workflow du Journal (...) [read post]
19 Jul 2011, 2:29 am
Filed under: Droit pénal et procédure pénale, Liens, Suisse [read post]
3 Jul 2011, 11:33 pm
Filed under: Droit pénal et procédure pénale, Liens, Suisse [read post]
23 Jun 2011, 8:30 am
Si une personne rempli cette condition, elle peut éviter que le statut de résident fiscal lui soit attribué si elle peut établir qu’elle a un lien plus proche avec la France. [read post]
4 Jun 2011, 5:45 am
Un petit click sur le lien ci-dessous et quelques petites minutes de votre temps suffiront. [read post]
2 Jun 2011, 10:25 pm
Ceci récapitule tout les documents enregistrés en lien avec la propriété, ce qui vous renseigne sur l’historique de la propriété. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm
Alors voilà : un lien vers la déclaration de Durham sur l'Open access du 7 novembre 2008. [read post]
23 May 2011, 9:47 am
Pourquoi le copropriétaire ne pourrait-il plus déléguer son droit de vote à une personne ne résidant pas dans l’immeuble et/ou n’ayant aucun lien de parenté avec le propriétaire c’est à dire, notamment, à son conseil (notaire, avocat…) ou à son locataire ? [read post]
8 May 2011, 6:01 am
La visite de Berlusconi montre les nouveaux liens qui se tissent désormais entres les deux pays, et la satisfaction du gouvernement italien de voir aussi les entreprises italiennes se placer dans l’appel d’offre du nouveau métro de Panama. [read post]
6 May 2011, 10:53 am
Vous pouvez commander votre exemplaire papier au prix de 10 euros sur le site En Vente Libre ou le télécharger en version intégrale en suivant le lien ci-dessous. [read post]
3 May 2011, 8:04 am
Les données personnelles sont les données en lien avec une personne et qui identifient ou rendent cette personne identifiable. [read post]
28 Apr 2011, 9:55 pm
Mise à jour le 16 mai 2011 lien direct vers les paramètres actuels de vos applications facebook et les accès autorisés à vos informations personnelles [read post]
8 Apr 2011, 2:08 am
Advocate General Juliane Kokott's words, French-style, are as follows: "Le titulaire du droit de marque sur une bouteille de gaz enregistrée en tant que marque ne peut pas s’opposer à la vente de gaz, par une autre entreprise, dans des exemplaires de cette bouteille que le titulaire a mis dans le commerce précédemment lorsqu’il est indiqué de façon suffisamment claire que le gaz vendu ne provient pas… [read post]
4 Apr 2011, 3:57 am
Mais en attendant, il n'oublie pas les liens vers les sites (...) [read post]
23 Mar 2011, 1:04 pm
Tissez des liens dans le réseau de la communauté où vous vous serez installé. [read post]
7 Mar 2011, 9:38 am
Si c’est déjà fait, supprimer le lien de votre profil n’est pas suffisant. [read post]
3 Mar 2011, 11:29 pm
Pour aller plus loin (en anglais) : un résumé et de nombreux lien avec l’article publié le 19 février 2011 par Peter Eckersley (EFF) intitulé « What Does the « Track » in « Do Not Track » Mean? [read post]
