Search for: "D. L. C. "
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9 Feb 2023, 2:20 pm
C. [read post]
18 May 2010, 1:30 pm
Décret du 14 mai 2010 (format pdf) Il est vrai que les pouvoirs publics ont largement œuvré en amont pour cette célérité d’une part, comme j’ai pu le lire, en envoyant des projets de décrets à Bruxelles dés le mois de mars et d’autre part lors des débats parlementaires sur ce projet de loi, en déclarant les amendements… [read post]
19 Jul 2023, 4:31 pm
By Gerald L. [read post]
4 May 2011, 11:59 pm
ÜLÜP DÜ? [read post]
30 Apr 2011, 3:32 am
Eh bien, votre légitime curiosité va enfin être satisfaite : il/elle ... fait des variations sur le thème de la fugue, euh pardon de la figue ;-) C'est Manue sur son Figoblog déniche pour nous des restau sympa et pas trop chers. [read post]
18 Jul 2009, 12:58 am
Dans l'affaire T51/08, le demandeur a déposé avec son acte de recours un jeu de revendications identique à un jeu définitivement rejeté en 2005 pour défaut d'activité inventive lors d'un… [read post]
23 Jun 2010, 4:10 pm
Si on va un pas plus loin, on arrive à l'établissement d'un barème d'indemnisation. [read post]
19 Jul 2016, 6:45 am
Dans un excellent billet précédent sur ce blogue, ma collègue Marie-Hélène Rochon discutait de l’impact des arrêts Mayo c. [read post]
22 Jun 2011, 8:45 am
Dans le cas d’une tutelle sur une personne mineure, celle-ci intervient généralement suite aux décès des parents de l’enfant. [read post]
11 Feb 2018, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
10 Mar 2021, 2:15 am
MATRICÚLATE AQUÍ en el curso en línea – La figura del cónyuge en el nuevo estado de derecho: Código Civil 2020 DESCRIPCIÓN Este curso es parte de una serie en torno a los cambios jurídicos más significativos ante la aprobación del nuevo Código Civil de Puerto Rico (Ley 55-2020). [read post]
6 Oct 2007, 10:10 pm
Dans la plupart des pavillons, le capitaine du navire, bien qu'officier d'état civil, n'a pas les facultés pour célébrer un mariage en mer pour des passagers. [read post]
1 May 2013, 4:00 am
Une décision, soit Zapata c. [read post]
28 Sep 2021, 1:15 pm
Les faits de l’affaire R. c. [read post]
30 May 2021, 4:00 am
Les successions des résidents décédés pourront être indemnisées sans devoir prouver que la cause du décès était la COVID-19 ou la privation partielle ou totale alléguée de soins. [read post]
29 Jun 2011, 1:06 am
l? [read post]
14 Oct 2010, 9:00 pm
éloignée des exemples de l'art antérieur et 3. motivée, c'est-à-dire non arbitraire. [read post]
5 Aug 2011, 2:41 am
La question de la reconnaissance faciale sur le réseau social Facebook a déjà fait couler beaucoup d’encre des deux côtés de l’océan atlantique, mais elle revient ces jours sur le devant de la scène pour des raisons différentes. [read post]
3 Sep 2018, 8:00 am
Thе IRS wіll fіlе a Cеrtіfісаtе of Rеlеаѕе of Fеdеrаl Tаx Lien wіth bоth ѕtаtе аnd local аuthоrіtіеѕ. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
ülüp dü? [read post]
