Search for: "moi"
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3 May 2007, 8:00 am
A un moment, le candidat UMP invite les Français à «s’unir à moi». [read post]
6 Sep 2008, 1:50 pm
Charrow talking about effective legal writing, a military justice update from TJAGLCS's faculty, a panel of CCA judges, and moi. [read post]
30 Dec 2009, 9:00 pm
L'occasion pour moi de vous souhaiter une excellente année 2010. [read post]
10 Jun 2014, 3:54 pm
Plus ca change and apres moi la parapluie. [read post]
26 May 2015, 9:51 am
Security research continued, opponents Copyright Office: Jacqueline CharlesworthMichelle ChoeRegan Smith Cy DonnellySteve RuheJohn RileyStacy Cheney (NTIA) Opponents:Christian Troncoso, BSA | The Software Alliance: we support good faith security testing. [read post]
26 Mar 2009, 5:48 am
Elle peut être déposée dans la langue de la demande antérieure si cette dernière n'a pas été rédigée dans une langue officielle de l'Office européen des brevets ; une traduction doit être produite dans la… [read post]
24 Jul 2019, 1:44 am
Depuis l’entrée en vigueur du barème, le 24 septembre 2017, il est prévu que le salarié pourra bénéficier d’une indemnisation en cas d’absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement selon un barème fixant un minimum et un maximum qui évolue en fonction de l’ancienneté du salarié et qui s’étend d’un mois à 20 mois de salaire. [read post]
13 Dec 2008, 4:14 pm
également de 6 mois ! [read post]
1 Apr 2011, 5:51 am
” While Moy and Shulman might not exactly have their decades straight, they do have the gist of what’s happening. [read post]
23 Feb 2014, 4:00 am
En ce qui concerne les délais institutionnels et ceux imputables à la poursuite, ces derniers représentent non pas 39 mois, mais 21 mois 3/4. [read post]
22 Oct 2010, 3:53 pm
de prévoir une sanction en cas de non restitution du dépôt de garantie dans le délai de deux mois. [read post]
4 Oct 2010, 7:10 am
Les criminels demandent des prix au-dessous-marché et exigent le dépôt d’un acompte équivalent à un mois plus une avance d’un mois. [read post]
3 Mar 2011, 10:48 am
Cependant vous pouvez visiter les Etats-Unis pendant 6 mois sans avoir de visa. [read post]
21 Mar 2017, 7:31 am
L’autodestruction de la demande provisoire après 12 mois : elle ne sera jamais examinée et ne laisse pas de traces si on ne revendique pas sa priorité. [read post]
22 May 2013, 3:00 am
Le requérant se pourvoit contre un jugement rendu le 21 mars 2013 par la Cour du Québec, chambre criminelle et pénale du district de Longueuil (l’honorable Claude Provost – le juge), qui lui impose une peine d'emprisonnement ferme de 12 mois au lieu et place d'une peine d'emprisonnement de 12 mois avec sursis selon la suggestion commune des procureurs. 2. [read post]
4 Dec 2007, 6:22 am
Je laisse sa biographie en ligne le présenter puisqu'elle le fait mieux que moi! [read post]
3 May 2009, 10:54 am
Dans le cas d'espèce cela donnait : 21 juillet + 10 jours = 31 juillet + 2 mois = 30 septembre (R. 131(4)). [read post]
15 Jul 2011, 6:43 am
Quelques documents sont exigés comme: - un passeport valide qui doit expirer plus de six mois après la fin du séjour prévu; - des documents comme les relevés bancaires des trois derniers mois, la preuve que vous possédez des biens dans votre pays, une lettre de votre employeur expliquant depuis quand vous êtes employés, ce… [read post]
12 Mar 2017, 4:00 am
La durée anticipée de celui-ci est de six mois. [read post]
26 Nov 2017, 4:00 am
Après cette déduction, le délai global est de 1 194 jours, ou 39 mois, ou, alternativement, si l’on retranche les 102 jours résultant d’une demande de remise, il est d’environ 36 mois. [read post]
