Search for: "A. E. L. C. " Results 481 - 500 of 10,361
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10 Jan 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Moralité : les divisions d'examen doivent appliquer l'approche problème-solution... comme le ferait un candidat à l'épreuve B ou C. [read post]
15 Mar 2012, 12:13 pm by legaleaseckut
L’impunité semble être la règle lorsque l’action policière laisse des morts et des blessé-e-s derrière elle. [read post]
9 Apr 2017, 4:00 am by Administrator
Intitulé : R. c. [read post]
30 Aug 2009, 3:12 am
Le deuxième examinateur étant en congé maladie pour une durée indéterminée, c'est le directeur de l'unité administrative dont il dépendait qui a signé à sa place.Pour la Chambre, le pouvoir… [read post]
9 Oct 2022, 4:00 am by SOQUIJ
L’argument en l’espèce voulant que la juge n’ait pas respecté la démarche proposée dans R. c. [read post]
13 Aug 2019, 4:02 am by Roel van Woudenberg
In the cases referred to in answers 1(a) to (c), reimbursement of the appeal fee is to be ordered ex officio.3. [read post]
18 Mar 2023, 2:09 am by Bill Marler
  [17]         Gallot, C., Grout, L., Roque-Afonso, A., Couturier, E., Carrillo-Santisteve, P., Pouey, J. et al. (2011). [read post]
6 May 2021, 10:38 am by Megda Belkacemi
La demande d’ordonnance de sauvegarde du Syndicat est déposée dans la foulée de cet arrêté, car l’Employeur refusait que les secrétaires médicales et les agents administratifs effectuent leurs tâches en télétravail. [read post]
17 Jan 2012, 1:01 pm
“Eis, portanto, o direito líquido e certo do impetrante, Neri Geller, de ser convocado e empossado, em caso de licença, vacância, renúncia, enfim, de todo e qualquer ato que importe no chamamento de suplente da Coligação Mato Grosso Progressista na Câmara dos Deputados”, complementam. [read post]
20 May 2011, 6:45 am by SHG
That’s right, I said z-o-m-b-i-e a-p-o-c-a-l-y-p-s-e. [read post]
31 May 2011, 9:00 pm by Laurent
Il ne s'agit que d'une intervention de routine qui ne devrait pas comporter de risque substantiel pour la santé lorsqu'elle est mise en oeuvre avec l'expertise et le soin professionnels requis, et qui ne devrait donc pas être exclue de la brevetabilité par l'Art 53c CBE.La Chambre propose toutefois une méthode d'évaluation du risque substantiel pour la santé à l'aide d'une "matrice… [read post]
30 Nov 2014, 8:49 am by Administrator
Quant à l’argument mettant en cause les articles 7 et 9 de la charte, dans R. c. [read post]
Ces modifications, adoptées en vertu des projets de loi C-86 et C-63, auront des répercussions importantes sur le milieu de travail et l’entreprise de nombreux employeurs régis par les lois fédérales. [read post]
23 Jul 2008, 5:58 pm
Inclusive com uma cópia da decisão no processo no. 2004001149555-4, tal como estava no site do Tribunal de Justiça do Rio (e foi de lá que eu também peguei a fonte). [read post]