Search for: "R L L" Results 481 - 500 of 43,263
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6 Nov 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Je vous propose ce vendredi une chaise pour 2 personnes souhaitant se tenir face à face et substantiellement proches l'une de l'autre. [read post]
3 Feb 2020, 2:56 pm by Steve Shiffrin
L x A=W: On The Weight of Legal Norms Peter Gabel The critical legal studies movement and the emerging law and political economy movement both emphasize the way that legal rules and doctrines help both to constitute and to legitimize an unjust social and political order. [read post]
19 Aug 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Est-il toutefois un acte réalisé par la division d'examen, dans sa composition définie par l'Art 18(2) CBE ? [read post]
12 Apr 2021, 2:00 pm by Christina Palassio
Depuis l’été 2020, ses résidents ont décoré plus de 900 cœurs en bois et en argile, lesquels ornent maintenant des structures dans les parcs et les espaces communautaires. [read post]
24 Jan 2011, 5:51 am by Emmanuel Barthe
Le ministère de l'Agriculture a son répertoire des informations publiques (RIP), une obligation découlant d'une directive communautaire [1] qui a entraîné modifié la loi de 1978 (ordonnance du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques) [2]. [read post]
22 Nov 2016, 11:00 am by Rouguiatou Balde
Les violences survenues le 28 septembre [2009] sous la Quatrième République de Dadis sont le résultat direct de l’impunité dont ont joui ceux qui l’ont précédée. [read post]
2 Feb 2012, 10:29 pm
Pending final rule with the Department of State (DOS) is a regulation governing issuance of full validity L Visas to individuals with approved L petitions. [read post]
30 Jan 2009, 4:14 pm
In these moribund times, K&L is growing like its 1999. [read post]
11 Nov 2015, 3:11 am
Schabas, Looking Back : How the Founders Considered Science and Progress in their Relation to Human Rights / Un regard rétrospectif: comment les fondateurs envisageaient science et progrès dans leur relation aux droits de l’homme [read post]
4 Sep 2011, 3:30 pm by Laurent
En effet, si toutes les revendications ont été considérées par la division d'opposition comme insuffisamment décrites, seules les revendications 7 et 9 ont été traitées en ce qui concerne l'activité inventive. [read post]
14 Feb 2010, 5:56 pm by Hani Sarji
In a February 14, 2010 article, which was published in Investment News, Deborah L. [read post]
23 Dec 2009, 10:39 pm by Hani Sarji
I am currently reading Estate Planning Smarts: A Practical, User-Friendly, Action-Oriented Guide, by Deborah L. [read post]
22 Jun 2010, 9:03 pm by Hani Sarji
On June 22, 2010, Forbes published Six Estate Planning Questions For Women, by Deborah L. [read post]
3 Sep 2009, 3:17 am
Contents include:Barbara Wilson, Quelques réflexions sur l'adoption du Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels des Nations UniesEmanuelle Bribosia, Julie Ringelheim, & Isabelle Rorive, Aménager la diversité : le droit de l'égalité… [read post]
29 Jun 2010, 9:00 pm
La Chambre a rejeté la requête principale et la requête subsidiaire 1 au motif que l'expression "à intervalles réguliers" étendait l'objet du brevet au-delà du contenu de la demande telle que déposée. [read post]