Search for: "L. E."
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9 Apr 2011, 12:56 pm
encuentro este sitio por demás interesante e informativo, llegué a él por casualidad y estoy aprendiendo.... [read post]
30 Apr 2011, 10:58 am
total abone el ultimo de marzo 2500 pezoz i azta la fecha ahoritha no e dado pero mi strozo azta el dia de hoy ez de 1500... [read post]
22 Sep 2021, 4:00 pm
Compte tenu du défaut de nouveauté de l'objet de la revendication 1 au vu de D1, un défaut d'unité d'invention a posteriori avait été soulevé, et une taxe de recherche additionnelle payée pour la 2ème invention (objet des revendications dépendantes 6 et 12).La division d'examen, confirmant ce défaut d'unité d'invention, avait rejeté la requête en… [read post]
26 Sep 2021, 4:00 pm
Le brevet avait été révoqué pour défaut d'activité inventive en partant de D3, extrait d'une émission diffusée en 2012 sur la chaîne ProSieben, qui présentait un grill commercialisé par la Titulaire.L'Opposante réclamait une répartition des frais à son profit, plus précisément le remboursement par la Titulaire de la totalité des frais engendrés par… [read post]
14 Jan 2012, 3:00 pm
Elle se complète d'un fascicule "Associations" il existe quatre autres éditions du Journal officiel : Documents administratifs (supprimée en 2006) Débats parlementaires (...) [read post]
24 Feb 2011, 9:00 am
Annoncés un peu partout, voici deux textes récemment parus au Journal officiel et importants, respectivement pour la e-administration (décret 2011-193) et la diffusion des données publiques (décret 2011-194) : décret n° 2011-193 du 21 février 2011 portant création d'une direction interministérielle des systèmes d'information et de communication de l'Etat. [read post]
27 Sep 2013, 4:30 am
(University of South Carolina School of Law) reviews SIGNPOSTS: NEW DIRECTIONS IN SOUTHERN LEGAL HISTORY (University of Georgia Press, 2013), edited by Sally E. [read post]
24 Apr 2018, 11:30 pm
Une obligation, sans sanction, qui est très loin d'être appliquée. [read post]
24 Jan 2023, 4:00 pm
Par rapport à l'état de la technique le plus proche D5, la composition d'aliment pour poisson revendiquée se distinguait par le fait que plus de 20% des acides gras étaient des acides gras n-3.Le problème technique objectif était de fournir une thérapie pour traiter et prévenir les maladies causées par la virus de la myocardite piscicole (PMCV), en particulier le syndrome de cardiomyopathie (SCM [read post]
3 Jun 2019, 6:02 am
Il y a quelque temps de cela, j'ai perdu 130 euros par une quasi-escroquerie tout ce qu'il y a de plus légale. [read post]
22 Dec 2019, 9:00 pm
Une demande de brevet européen peut-elle être rejetée selon l'article 97(2) CBE si elle revendique le même objet qu'un brevet européen délivré au même déposant qui [read post]
30 Jun 2019, 9:00 pm
La décision de la division d'opposition était arrivée en août pendant les congés du mandataire et l'administrateur n'avait pas saisi le délai de recours dans la base de suivi des délais. [read post]
25 Mar 2010, 5:37 am
l? [read post]
20 Dec 2022, 7:55 am
(summary order) -- affirming district court’s ruling that FBI properly relied on Exemption 7(E) in refusing to confirm or deny records indicating whether plaintiff appeared on watchlist. [read post]
20 Jun 2021, 4:00 pm
Alors que la mention de la délivrance devait être publiée au BEB le 22.5.2019, un tiers a déposé à l'OEB le 3.5.2019 une preuve selon laquelle il avait déposé une action en revendication de propriété devant le tribunal administratif de Munich. [read post]
18 Sep 2018, 9:00 pm
La Chambre propose le résumé suivant pour la présente décision, distribuée à tous les membres des Chambres: Les chambres de recours ne disposent pas d'un pouvoir d'appréciation quant à la recevabilité d'arguments tardifs qui se fondent sur des faits qui sont déjà dans la procédure (décision s'écartant de T1621/09) L'ancienne Opposante avait… [read post]
4 Jul 2019, 9:48 am
Spagna (disponibile qui) e al lodo … Leggi tutto "La (non) applicazione del precedente Achmea" L'articolo La (non) applicazione del precedente Achmea sembra essere il primo su Arbitrato in Italia. [read post]
14 Dec 2017, 9:00 pm
La Titulaire, se basant sur les décisions T1134/06 et T1875/06, affirmait que l'accessibilité au public devait être démontrée au-delà de tout doute raisonnable. [read post]
3 Sep 2015, 9:00 pm
La Chambre rappelle que dans un tel cas, en application de l'Art 13(1) RPCR, les modifications doivent être [read post]
29 Oct 2015, 2:13 pm
Vous le savez, pour renommer un fichier (ou un répertoire/dossier) sous Windows, il suffit d'ouvrir l'Explorateur Windows ou le Poste de travail, de localiser le fichier, de faire clic droit sur le fichier, de le renommer et enfin de valider (Entrée). [read post]
