Search for: "A. R. D."
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13 Apr 2021, 11:04 am
Table of Contents Key Findings Introduction Evaluating the Federal R&D ax Credit Effectiveness of the R&D Tax Credit — Does the R&D Credit Increase R&D Spending? [read post]
8 Apr 2020, 5:05 pm
Note du rédacteur : Le secteur caritatif répond rapidement à l’impact croissant de la pandémie, pour ce qui est de la sensibilisation, des opérations et de la défense des intérêts. [read post]
24 Jan 2017, 9:00 pm
Quelques informations, plus très fraîches mais importantes dans le JO de décembre 2016: Pour les brevets européens dont la mention de la délivrance est publiée à compter du 1er janvier 2017, plus aucune traduction ne sera exigée pour une validation en Belgique (c'était le cas pour les brevets rédigés en anglais). [read post]
9 Jan 2017, 2:18 am
Le Conseil fédéral a mis en consultation jusqu’au 4 avril 2017 l’avant-projet de révision de la Loi fédérale sur la protection des données (LPD). [read post]
2 Jul 2019, 9:00 pm
La "règle générale" pour l'article 83 CBE était qu'il suffisait d'une seule manière de mettre en oeuvre l'invention qui soit claire pour l'homme du [read post]
17 Jan 2022, 4:00 pm
Nous recherchons pour notre Département Recherche & Innovation un(e) :Ingénieur Brevet (F/H)Missions Rattaché(e) au Responsable du service Brevet et Compétitive Intelligence, l'Ingénieur Brevet, référent d’une business unit, est chargé de la gestion d’une partie du portefeuille de brevets de l'entreprise et de fournir aux fonctions commerciales et industrielles des… [read post]
28 Sep 2022, 4:00 pm
EX MATERIA, Cabinet de Conseils en propriété industrielle & Mandataires agréés près l’OEBrecherche,pour sa structure en plein développement,UNE/UN INGENIEUR BREVETetUNE/UN GESTIONNAIRE BREVETSLes missions consistent en la gestion de différents dossiers (rédactions de demande de brevet, études de liberté d’exploitation, analyses de contrefaçon, analyses de validité,… [read post]
6 Apr 2023, 4:00 pm
EX MATERIA, Cabinet de Conseils en propriété industrielle & Mandataires agréés près l’OEBrecherche,pour sa structure en plein développement,UNE/UN INGENIEUR BREVETetUNE/UN GESTIONNAIRE BREVETSLes missions consistent en la gestion de différents dossiers (rédactions de demande de brevet, études de liberté d’exploitation, analyses de contrefaçon, analyses de validité,… [read post]
11 Oct 2021, 4:00 pm
Offre d’emploi CDI Ingénieur Brevets Expérimenté (H/F) NANTES OU PARISEnvironnement :Réputé pour son expertise de la propriété industrielle (PI), le Cabinet Nony conseille et assure la gestion complète des démarches de ses clients pour obtenir et défendre leurs titres de propriété industrielle, brevets et marques. [read post]
12 Dec 2022, 4:00 pm
INGENIEUR BREVETS (H/F) Type: Contrat à durée indéterminée (CDI) Rémunération: selon expérience et niveau de qualification Disponibilité: Immédiate Lieu de travail: CNRS Innovation + déplacement en France essentiellement Présentation CNRS Innovation CNRS innovation a pour objectif aujourd’hui de renforcer son département PI en recrutant plusieursprofils… [read post]
24 Jun 2024, 4:00 pm
CNRS Innovation recrute 2 ingénieurs brevets:Ingénieur Brevets ChimiePour plus d'informationsIngénieur Brevets PhysiquePour plus d'informationsType: Contrat à durée indéterminée (CDI)Rémunération: selon expérience et niveau de qualificationDisponibilité: ImmédiateLieu de travail: CNRS Innovation + déplacement en France… [read post]
25 Jul 2021, 10:15 pm
Premiers éléments urgents de réponse technique au cyberharcèlement d'abord : se mettre en mode "Avion", puis couper les notifications de l'application bannir les pires harceleurs pour le reste limiter les personnes pouvant répondre répondre à vos messages (tweets etc). [read post]
29 Jul 2012, 9:00 pm
Les motifs ayant conduit à la révocation étaient connus avant la décision de la division d'opposition, si bien que le recours n'était pas la première possibilité d'y répondre. [read post]
19 Jun 2020, 6:43 am
The bill, titled the “Safeguarding American Innovation Act,” was introduced today by Senators Thom Tillis (R-NC), Rob Portman (R-OH), Tom Carper (D-DE), Marco Rubio (R-FL), Maggie Hassan (D-NH), James Risch (R-ID), Joe Manchin (D-WV), Chris Coons (D-DE), Josh Hawley (R-MO), Jeanne Shaheen (D-NH), John Barrasso (R-WY), Catherine Cortez-Masto (D-NV), Rick Scott (R-FL), Mike… [read post]
1 Jan 2018, 9:00 pm
La revendication 1 résultait de la combinaison des revendications 1, 4, 16 et 19 de la demande telle que déposée (chacune de ces revendications ne se référant qu'à la revendication 1) et d'un passage de la description. [read post]
8 May 2019, 9:00 pm
Ces essais étaient présentés comme des résultats émanant d'un fournisseur. [read post]
3 Jun 2014, 12:00 am
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) Débutant Rattaché au Directeur de l’équipe… [read post]
7 Jul 2009, 2:49 pm
Un déjeuner-causerie, présenté par l'Association du Barreau canadien, sous le thème «Étiquetage et origine des produits au Canada : développements récents» aura lieu le 2 décembre 2009.Conférencier :Me Vincent Routhier, Gottlieb & Associés Sujet :Le conférencier présentera les nouvelles dispositions canadiennes concernant l’étiquetage et… [read post]
1 Jul 2009, 4:00 am
La nouvelle réforme de l’étiquetage, en vigueur depuis le 31 juillet 2008, a été élaboré avec l’objectif de favoriser la conformité des paragraphes 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues qui stipule qu’« il est interdit d’étiqueter, d’emballer, de traiter, de préparer ou de vendre un aliment — ou d’en faire la publicité — de… [read post]
17 May 2024, 3:00 am
Dynamic Competition and Antitrust: Quick-Look Inferences From the Analysis of Big Tech’s R&D Expenditure Ratios Jorge Padilla Compass Lexecon Douglas H. [read post]