Search for: "Dan Li"
Results 501 - 520
of 1,194
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
23 Nov 2014, 4:00 am
Le présent tribunal n’est pas lié par l’interprétation proposée dans Ritter. [read post]
19 Apr 2015, 4:00 am
Dans Succession Ordon c. [read post]
13 Jul 2020, 4:03 pm
Toutefois, les précisions liées à ce règlement n’ont pas encore été finalisées, mais le gouvernement de Québec avise qu’il incombe aux propriétaires de commerce d’assurer la conformité avec ce règlement. [read post]
14 Jun 2018, 3:31 am
Il est donc important tant au regard de la CNIL que des salariés et de leurs représentants de s’assurer que tout a été effectué dans les règles. [read post]
27 Sep 2011, 10:39 am
Dan Chiri?? [read post]
1 Aug 2023, 2:04 am
Dan Lamothe and Alex Horton report for the Washington Post. [read post]
15 Sep 2013, 3:04 am
Dans ce cas, en raison de la hiérarchie des normes, les conventions ayant une valeur supérieure à la loi, elles devront être appliquées dans le cas d’un mariage impliquant un ou deux ressortissant(s) des pays avec lesquels ces conventions ont été conclues. [read post]
18 Dec 2013, 4:00 am
En bref, dans ces deux affaires, des actionnaires de sociétés commerciales effectuèrent diverses transactions pour procéder à la restructuration de ces sociétés et la cession d’intérêts dans celles-ci. [read post]
24 May 2012, 12:43 am
Il faut rappeler sur ce point que le Panama joue un rôle important dans l'Organisation Maritime Internationale dans laquelle elle peut faire entendre sa voix. [read post]
26 Feb 2014, 4:00 am
La Cour supérieure rendit des jugements contradictoires dans ces dossiers, accordant la demande de rectification dans l’un 2009 QCCS 790 (CanLII), (2009 QCCS 790 (CanLII)) et la rejetant dans l’autre 2010 QCCS 1576 (CanLII), (2010 QCCS 1576 (CanLII)). [read post]
12 Jul 2008, 10:33 am
Dès que je mets la main sur mon ordi, je la lis et vous reviens. ----------- 39. [read post]
17 Jan 2007, 2:58 am
Quels sont les éléments à inclure dans une politique de gestion documentaire? [read post]
24 Aug 2012, 6:08 am
Peter Pappas, More Lies about Tax Lies News you can use: You’d Better Start Saving Those Home Depot Receipts (Anthony Nitti) Jack Townsend, Prominent Neurosurgeon Convicted for Offshore Accounts In Section 1301, silly. [read post]
21 Aug 2012, 9:00 pm
Après avoir déclaré n'être liée que par la CBE et les Directives, la division d'examen a ignoré les observations de la demanderesse pointant le fait que son approche était justement contraire aux Directives. [read post]
4 Aug 2022, 4:31 am
ploiements s’achèvent de de nombreuses facilités dans changeant. [read post]
27 Jan 2012, 6:15 pm
Cette loi vise à l'élaboration de règles de « prévoyance raisonnable » que doit avoir l'agent de domiciliation pour collaborer dans la lutte contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme mais aussi, et ce bien ici que réside l’aspect totalement novateur de la nouvelle loi, l’avocat doit désormais collaborer dans la lutte contre les fraudes fiscales nationales et internationales,… [read post]
7 Feb 2007, 6:37 am
Me Paul a traité de la façon dont doivent être traités les contrats afin de tenir compte la sécurité de l'information.J'en retiens que:1) la sécurité "parfaite" est une utopie;2) le besoin d'accéder aux informations, qui est prioritaire, a un impact important sur la sécurité de celles-ci;3) les sous-traitants limitant… [read post]
19 Mar 2018, 2:11 pm
Law partnerships: Partnership (dissolution): Property interest: Vested rights: Fees (contingency basis): Fees (hourly basis): Jewel Waiver: Chapter 11: Common law:(…) Does a dissolved law firm retains a property interest in (…) legal matters (matters on an hourly basis) that are in progress –– but not completed –– at the time of dissolution? [read post]
7 Jul 2011, 8:52 pm
[UPDATE 07/07/2011: The Diocese of Nevada has finally issued a clarifying statement about this matter, in which Bishop Dan Edwards insists: "As I review what was done 2002 - 2004, I find no fault with the actions of any of our people, lay or ordained. [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am
Et troisièmement, on pouvait inférer que Quintcap a subi des dommages liés à la perte de contrôle de son image et de sa réputation. [read post]
