Search for: "L. M." Results 501 - 520 of 30,468
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13 Sep 2011, 9:30 pm by Laurent Teyssèdre
Toute personne peut proposer un inventeur ou postuler elle-même, jusqu'au 6 octobre. [read post]
10 Oct 2008, 7:03 am
Un voyage mémorable mais dérangeant dans le cadre duquel vous assisterez à la déconstruction des idées reçues. [read post]
22 Jul 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Chambre note que la description de la méthode est plus qualitative que quantitative et que des informations importantes sont omises, que ce soit au niveau de l'acquisition de l'image par MEB [read post]
13 Mar 2016, 9:43 pm by Ed. Microjuris.com Puerto Rico
Para el año contributivo 2016, los límites más importantes aplicables a los planes cualificados bajo la Sección 1081.01 del Código permanecieron similares a los establecidos para el año contributivo 2015. [read post]
21 Dec 2010, 9:00 pm
De ce fait, l'homme du métier n'aurait pas eu de difficulté à choisir le procédé adéquat pour mettre en oeuvre l'enseignement de D5. [read post]
7 May 2020, 2:30 pm by Comunicaciones_MJ
El anuncio surgió luego que conversara con los líderes sindicales más temprano. [read post]
20 Apr 2013, 4:58 am by Av. Şamil DEMİR
5941 sayılı Çek Kanunu’nda 6273 sayılı Kanunla yapılan değişiklikle birlikte, cezai hükümlerin Anayasa m. 13, m. 38/8 ve m. 48/1′e aykırı olduğu, borcunu ödemeyene hapis cezasına dönüşen adli para cezası vermenin hiçbir anlamı olmadığı yönündeki eleştiriler doğrultusunda, çekin… [read post]
30 Nov 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La revendication 1 du brevet avait pour objet l'utilisation d'un acide alcane-sulfonique pour l'élimination de la rouille.La Titulaire (Requérante) et l'Opposante (Intimée) avaient toutes deux déposé de nouveaux documents avec le mémoire et la réponse. [read post]
15 May 2016, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Selon l'Opposante, le document D3 (US20040091444) cité dans le mémoire d'opposition l'avait été de manière erronée. [read post]
19 Feb 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'invention se proposait d'amortir les oscillations indésirables des pales du rotor d'une éolienne dans des situations de production d'énergie au ralenti en modifiant l'angle d'orientation de la nacelle.La Chambre rejette les différents arguments d'insuffisance de description soulevés par l'Opposante. [read post]