Search for: "LIEN LE"
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14 Apr 2010, 6:08 am
Ce site, baptisé « eYou Guide – vos droits en ligne », fournit des renseignements et des liens sur bon nombre de sujets et pour prendre quelques exemples : Réseaux sociaux • les risques liés à l’utilisation de sites de réseaux sociaux sur le web. [read post]
19 Mar 2010, 8:26 am
Il offre un lien vers le site web gratuit s'il existe et un lien hypertexte vers l'achat du numéro de la publication ou un abonnement. [read post]
18 Feb 2010, 9:44 am
En outre, les divers organismes faisant partie de cette économie ont tissé entre eux des liens étroits tant au Québec qu'au delà. [read post]
16 Feb 2010, 1:59 pm
Allez, comme dirait Manue, une confiture de liens, une ! [read post]
11 Feb 2010, 12:52 pm
Je reproduis infra le communiqué de presse DILA / Mines ParisTech du 1er février 2010 (les liens, les entre parenthèses et le gras sont de nous) : « Paris, le 1er février 2010 - Présenté dans le cadre de l'appel à projets Proxima Mobile, le projet Légimobile est lancé par le Centre de recherche en informatique (CRI) de Mines ParisTech (ex-Ecole… [read post]
28 Jan 2010, 10:14 am
Laurent Lombart, Le tyrannicide en droit internationalBernadette Renauld, La décision-cadre 2008/913/JAI du Conseil de l'Union européenne : du nouveau en matière de lutte contre le racisme ? [read post]
28 Jan 2010, 6:04 am
Sa conclusion (le lien est de nous) : « En matière de communication et de réception, un des risques découle peut-être du décalage qu'il y a entre les attentes de certains (favoriser l'accès du citoyen aux données publiques, parti-pris clairement affiché par exemple par le data.gov (...) [read post]
14 Jan 2010, 12:33 pm
Voici déjà une page sur la réutilisation des informations publiques juridiques qui explique qu'une des missions de la DILA est de vendre sous licence ses données [1] et que le régime de diffusion de ces données va changer (les liens et le gras sont de nous) : Mise en place progressive d'un nouveau dispositif « La directive 2003/98 (...) [read post]
10 Jan 2010, 11:14 am
Plus précisément (informations/texte repris de la présentation du blog, le gras et les liens sont de nous, l'APF a (...) [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
Le rapport parle de ce nouveau régime comme d’un succès qui s’appuie sur une vraie demande sociale, puisqu’il permet de cumuler activité salariée et indépendante et de tester sans risque et sans coût d’entrée un projet d’entreprise, mais il recommande de rester vigilant et d’approfondir l’évaluation sur deux points : - d’une part, l’impact de l’auto-entreprise sur le… [read post]
27 Nov 2009, 5:40 am
Contents include: Franz Matscher, La Cour européenne des droits de l’homme, hier, aujourd’hui et demain, au lendemain de son cinquantième anniversaire â€" Regards d’un ancien juge de la Cour Alec Stone Sweet, Sur la constitutionnalisation de la Convention européenne des droits de l'homme : cinquante ans après son installation, la Cour européenne des droits de… [read post]
26 Nov 2009, 12:51 pm
Signalée par le Legal Informatics Blog et disponible sur le site de l'IETF [1] : URN LEX Namespace for Sources of Law, une proposition de standard Internet faite notamment par l'ITTIG (Italie) [2] et le Legal Information Institute (LII) [3] de la Cornell Law School (Etats-Unis) et datée du 30 octobre 2009. [read post]
10 Nov 2009, 2:00 am

Manufacturer: Les Produits de Marque Liberte Inc., Brossard, Canada. [read post]
9 Nov 2009, 12:00 am
Le-Nature's trustee has sued the firm, partner Sanford Ferguson and accounting firm Pascarella & Wiker for their alleged "stunning failure" to detect fraud in the company during an internal investigation they were hired to undertake three years before Le-Nature's collapsed. [read post]
21 Sep 2009, 11:23 pm
Après avoir mis l'accent sur la diversité des approches méthodologiques, en les mettant en lien avec les options théoriques qui les sous-tendent, l'ouvrage comprend un chapitre centré sur la construction scientifique d'un sujet, l'expérience montrant que les… [read post]
16 Sep 2009, 1:32 am
Le-Nature's trustee has sued the firm, partner Sanford Ferguson and accounting firm Pascarella & Wiker for their alleged "stunning failure" to detect fraud in the company during an internal investigation they were hired to undertake three years before Le-Nature's collapsed. [read post]
29 Aug 2009, 5:08 pm
Ouattara, De nouvelles perspectives pour le droit ivoirien en matière de rupture du lien conjugal ? [read post]
17 Jul 2009, 8:34 am
La loi Hoguet, que connaissent bien tous les professionnels de l’immobilier, se pare d’un nouvel article 4-1 et désormais les syndics, notamment, qui ont «des liens de nature capitalistique ou juridique avec des banques ou des sociétés financières sont tenus d’en informer leurs clients par tout moyen permettant de justifier de… [read post]
10 Jul 2009, 12:02 pm
Sur la suggestion très indirecte d'une de mes lectrices, voici un paquet de liens â€â [read post]
4 Jul 2009, 11:06 pm
Ces classements seront combinés avec un premier classement établi à partir des liens référencés par Technorati pour obtenir le classement final dès demain.L'INPI a inauguré le 19 juin sa nouvelle implantation en Picardie, à … [read post]
