Search for: "T. D."
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7 Jun 2023, 4:00 pm
Offre d’emploi (H/F)Ingénieur(e) brevetNTICRVDB est un Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (CPI) à taille humaine localisé à Rennes (Thorigné-Fouillard), Nantes et Lille.Nous couvrons l’ensemble des activités de la propriété industrielle (acquisition des droits, contentieux, contrats) tant pour des particuliers que pour des PME/PMI et des multinationales.Dans le cadre de notre [read post]
1 Feb 2024, 4:00 pm
Offre d’emploi (H/F)Ingénieur(e) brevetNTICRVDB est un Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (CPI) à taille humaine localisé à Rennes (Thorigné-Fouillard), Nantes, Lille et Paris.Nous couvrons l’ensemble des activités de la propriété industrielle (acquisition des droits, contentieux, contrats) tant pour des particuliers que pour des PME/PMI et des multinationales.Dans le… [read post]
8 Jun 2014, 2:12 pm
The Wichita Bureau learned a new word today--dépigeonnage, which you can probably figure out for yourself but if you are stumped, don't count on Google Translate: they say the English for dépigeonnage is dépigeonnage. [read post]
24 Apr 2007, 1:22 am
Supp. 2d ----, 2007 WL 867986 (D. [read post]
9 Mar 2010, 9:00 pm
Pour la Chambre, la chose a déjà été jugée définitivement dans la décision T1284/01. [read post]
6 Aug 2020, 7:39 am
L’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) a annoncé le 5 août 2020 une dernière prolongation des délais qui prendra fin le 21 août 2020. [read post]
15 Nov 2008, 12:19 am
Several weeks ago I'd RSVP'd as +1. [read post]
14 Dec 2020, 2:41 am
The drawings PU1-D or D* showing a "Kunststoff-Segmentkäfig" have exactly this designation. [read post]
3 May 2022, 8:23 am
Pour se préparer à ces changements, les sociétés peuvent déjà jeter un coup d’œil au mode de fonctionnement de registres similaires d’autres territoires. [read post]
31 Dec 2008, 9:59 am
D'oh! [read post]
3 Mar 2009, 10:35 am
A HEADLINE I DIDN’T THINK I’D SEE: Handgun Control Measure Fails in New Jersey. [read post]
10 Sep 2019, 9:00 pm
La Chambre note que l'intervention a été déposée dans les délais et respectait les conditions prescrites. [read post]
17 Jan 2021, 9:00 pm
Le RPCR 2020 permet aux Chambres, depuis le 1.1.2020, de rédiger des décisions ou des parties de décisions sous forme abrégée.Deux cas de figures sont possibles:article 15(7): lorsque la décision a été prononcée à l'issue de la procédure orale et que les parties ont donné leur consentement,article 15(8): lorsque la Chambre est d'accord avec les conclusions et les… [read post]
14 Dec 2011, 7:37 am
Les questions les plus importantes dont vous devez être conscient lorsque vous déposez une demande de marque doivent porter sur : - la recherche de disponibilité de la marque - l’information sur la propriété - les différences qui existent entre » Le dessin » et « L’échantillon » - les identifications de biens et services, et des bases de… [read post]
13 Apr 2023, 8:00 am
WASN’T HIRED BECAUSE SHE COULDN’T PRESENT A U.S. [read post]
26 Aug 2009, 12:05 pm
Posted by D. [read post]
26 Aug 2009, 12:05 pm
Posted by D. [read post]
28 Apr 2024, 4:00 pm
Nous avons relaté quelques décisions dans lesquelles des Chambres n'ont pas admis dans la procédure des requêtes déposées en première instance mais non discutées dans la décision attaquée, ces requêtes étant considérées comme des "modifications" car elles n'avaient pas été "valablement" déposées en… [read post]
1 Sep 2019, 9:00 pm
Les 19 pages de l'opposition ont été reçues sur le fax de l'OEB entre le 18 décembre 23h53 et le 19 décembre 00:01. [read post]
22 Sep 2021, 4:00 pm
Compte tenu du défaut de nouveauté de l'objet de la revendication 1 au vu de D1, un défaut d'unité d'invention a posteriori avait été soulevé, et une taxe de recherche additionnelle payée pour la 2ème invention (objet des revendications dépendantes 6 et 12).La division d'examen, confirmant ce défaut d'unité… [read post]
