Search for: "L. E."
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6 May 2012, 1:01 pm
Me han cobrado muchísimos intereses e incluso la primera ya no la uso y llevo años pagando la. [read post]
20 May 2010, 1:22 pm
l? [read post]
25 Aug 2020, 9:00 pm
L'Opposant prétendait que la revendication n'était pas limitée au produit direct de la réaction mais couvrait aussi ses dérivés, provenant de réactions ultérieures. [read post]
14 Nov 2018, 10:30 pm
Son credo principal : le respect de la vie privée, comme l'américain Duck Duck Go . [read post]
13 Apr 2017, 5:36 am
While reading In the Matter of Charles L. [read post]
19 Jun 2023, 4:00 pm
Le comprimé d'ivabradine se distinguait de celui de D2 par le fait que la composition était stabilisée par une barrière à l'humidité (blister) ayant un faible taux de transmission de la vapeur d'eau.La Titulaire prétendait qu'il s'agissait d'une invention de problème car D2 décrivait le composé comme stable. [read post]
28 Dec 2023, 4:00 pm
Deux autres aspects intéressants dans la décision commentée avant-hier.Sur la nouveauté, d'abord, la Chambre estime que "lorsqu'un propriétaire de brevet modifie une revendication de produit en énonçant que le produit est destiné à une utilisation particulière, alors c'est à lui qu'appartient la charge de la preuve de démontrer que les produits de l'état de la… [read post]
17 Apr 2022, 4:00 pm
Dans cette décision très importante, la Chambre, portée à 5 membres, se penche en détail sur la question du paiement des taxes et plus particulièrement sur la manière dont l'OEB doit exécuter les ordres de débit.Le scénario est ici très classique: en formant recours, le mandataire du déposant, une société multinationale, avait coché par erreur la case correspondant à… [read post]
16 Jul 2012, 11:15 pm
Ces douze derniers mois, le Préposé et ses collaborateurs (trente personnes environ) ont publié des informations concernant l’informatique en nuage (cloud computing), une version révisée du «Guide relatif aux mesures techniques [...] [read post]
8 Jan 2015, 9:25 am
Agnew, Laura E. [read post]
30 May 2011, 5:33 am
L'essentiel des remarques faites sur la proposition de loi — et des limites de celle-ci — lui sont applicables [1]. [read post]
16 May 2018, 5:39 am
En clair, y a-t-il des produits ou solutions à recommander qui permettent le la recherche et le partage avec d'autres collègues/confrères, voire l'exportation/importation automatique de données ? [read post]
7 Jun 2018, 9:00 pm
La caractéristique liée au stockage étant ambiguë, la Chambre l'interprète en consultant la description, et la comprend comme portant sur une meilleure stabilité du colorant quand le granulé est stocké en tant que partie d'une [read post]
25 Sep 2014, 9:00 pm
Conseil en propriété industrielle/Ingénieur brevet confirmé Notre cabinet ALCANDRE est mandaté par notre client, l’un des plus grands cabinets de conseils en propriété industrielle européen, prestigieux et de renommée, pour rechercher un Ingénieur brevet confirmé (h/f) basé à Paris. [read post]
15 Dec 2011, 10:40 am
L'Association nationale des juristes de banque (ANJB) publie gratuitement sur son site une veille bibliographique hebdomadaire sur les textes officiels français et européens et la doctrine en droit bancaire (appelée "revue de presse" même si ce n'en est pas une à strictement parler). [read post]
10 Sep 2017, 9:00 pm
La demande prioritaire américaine P avait été (valablement) cédée par l'inventeur à la société taïwanaise ASUSTeK, puis au présent Titulaire (Innovative Sonic Limited). [read post]
29 Jul 2009, 4:00 am
La pub et le droit célèbre aujourd’hui son 5e anniversaire. [read post]
1 Mar 2015, 7:44 am
Dans le feuilleton Greffes de commerce c/ Institut national de la propriété industrielle (INPI) (ou Infogreffe c/ RNCS/Euridile) , Le projet de loi Macron (dernière version adoptée) pour la croissance et l'activité ouvre un nouvel épisode qui pourrait peut-être remettre en cause la victoire totale des tribunaux de commerce, obtenue en 2009. [read post]
23 Jun 2012, 6:38 am
Prenant en compte tant la demande des professionnels en matière d'informatique juridique que la portée épistémologique (...) [read post]
29 Sep 2010, 9:54 am
Pues bien, mi caso es el siguiente: Mi hermano contrajo con Telmex una deuda por un paquete de computadora e internet hace como como dos años, él hace como año y medio se fue a vivir a Guadalajara y dejo sin pagar su telefono y el internet, regreso hace como 10 mese y al parecer hizo alguna negociación y pago algo a Telmex, pero hace como 4 meses se fue definitivamente a Guadalajara con todas sus cosas. [read post]
