Search for: "R L L"
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25 Mar 2010, 12:12 am
Ces 20 plus gros déposants représentent environ 35% des dépôts réalisés à l'INPI. [read post]
12 Feb 2007, 2:25 pm
DS was forwarded this Pat Sajak-global warming blog by an ELQ member. [read post]
19 Jan 2012, 9:55 pm
Longtime Twin Cities attorney John Murrin lost money in a dodgy business deal, and started out by pressing what critics agree were some meritorious complaints arising from it. [read post]
2 Apr 2021, 1:05 pm
Delphine Lagrange, Marieke Louis, & Olivier Nay have published Le tournant social de l’international : Les organisations internationales face aux sociétés civiles (Presses Universitaires de Rennes 2021). [read post]
29 May 2009, 10:00 am
Or on sait qu'un choix dans plusieurs listes n'est pas admissible au regard de l'Art 123(2) CBE (voir par exemples les décisions T727/00 ou T686/99).En outre, l'expression "ou l'un de leurs mélanges" ne fournit pas de base à la combinaison "graisses et enzymes", puisqu'elle couvre non seulement les mélanges de deux… [read post]
14 Jan 2018, 4:00 am
Elle a noté la différence dans la rédaction des paragraphes 3.1 et 4 de l’article 1138 de la loi. [read post]
1 Sep 2021, 6:30 am
Néanmoins, la notion d’accèselle-même invite à réfléchir à ses contours, en ce compris sur le plan éthique : la volonté d’ouvrir l’accès de manière universelle à certains contenus culturels dématérialisés peut se heurter à certains droits et intérêts, notamment ceux des communautés d’origine, a fortiori lorsqu’i [read post]
1 Sep 2021, 6:30 am
Néanmoins, la notion d’accèselle-même invite à réfléchir à ses contours, en ce compris sur le plan éthique : la volonté d’ouvrir l’accès de manière universelle à certains contenus culturels dématérialisés peut se heurter à certains droits et intérêts, notamment ceux des communautés d’origine, a fortiori lorsqu’i [read post]
13 Dec 2010, 1:44 am
Il s’agissait pour la communauté internationale de définir un régime international pour lutter contre les changements climatiques.Le Protocole de Kyoto, adopté en 1997 n’avait qu’un niveau d’ambition limitée en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre ; il n’impose de réduction chiffrée qu’aux seuls pays industrialisés qui l’ont… [read post]
13 Dec 2010, 1:44 am
Il s’agissait pour la communauté internationale de définir un régime international pour lutter contre les changements climatiques.Le Protocole de Kyoto, adopté en 1997 n’avait qu’un niveau d’ambition limitée en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre ; il n’impose de réduction chiffrée qu’aux seuls pays industrialisés qui l’ont… [read post]
10 Sep 2008, 9:09 am
L. [read post]
14 Sep 2013, 8:30 am
The Canadian Food Inspection Agency (CFIA) and Société coopérative agricole de l’Île-aux-Grues are warning the public not to consume the Le Canotier de l’Isle cheese described below because the product may be contaminated with Listeria monocytogenes. [read post]
29 Jan 2007, 6:18 am
According to John L. [read post]
22 Mar 2007, 3:32 pm
MORE ON THE L. [read post]
1 Dec 2007, 10:46 am
THOUGHTS ON L. [read post]
24 Dec 2013, 9:00 pm
Excellent Noël à toutes et tous [read post]
24 Oct 2011, 9:00 pm
La requête de la Titulaire en vue de rejeter E15 pouvait d'ailleurs être considérée comme tardive. [read post]
14 May 2009, 12:48 pm
FR2.922.730PANTALON POUR FAIRE SES BESOINSDispositif du domaine de l'habillement sous multiples formes (culotte, shirt, pantalon et autres collants) «IDEAL FOR TRAVEL ! [read post]
17 Nov 2019, 4:00 am
Insatisfaite de la manière dont les choses ont été gérées ce jour-là, la mère de l’enfant est intervenue auprès de Labrie le lendemain. [read post]
23 Feb 2012, 9:00 pm
GB1405575 Voilà qui résoudra la pénurie annoncée de pétrole... [read post]
