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8 Mar 2019, 7:39 am
By Lynn L. [read post]
7 Nov 2010, 1:30 pm
Le plagiat de la recherche Le CERSA UMR CNRS 7106 organise un séminaire de recherches interdisciplinaires tendant à caractériser les éléments de définition du plagiat scientifique ou plagiat des travaux de recherche, à approfondir les moyens de le caractériser et enfin à construire les principes d'une réponse consensuelle qui pourrait y être donnée en fonction des priorités des acteurs. [read post]
25 Apr 2023, 4:00 pm
La demande telle que déposée revendiquait quant à elle la présence d'acide pamoïque ou d'un des ses sels, à condition que l'acide ou le sel ne soit pas un ingrédient pharmaceutiquement actif. [read post]
8 Oct 2019, 10:50 am
La revue emprunte son nom à l'intitulé du titre consacré par la Constitution au Conseil constitutionnel. [read post]
9 Sep 2010, 10:58 am
L'auteur cite : les nombreuses et « substantielles » subventions (en 2008, 25 millions d'euros pour 78 projets) du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (FDM), allouées sans grand contrôle de leur utilisation et efficacité,. [read post]
21 Nov 2010, 1:18 pm
l? [read post]
17 Nov 2016, 9:00 pm
Noël n'est que dans 1 mois, mais le projet de loi "Sapin 2" (relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique) a déjà été adopté. [read post]
27 Jun 2011, 3:17 pm
Natacha Pinon, documentaliste de la Cour d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI, Paris), a accepté que nous reproduisions ici son excellente synthèse sur les agences de gestion d'abonnements, publiée à l'origine la liste Juriconnexion le 5 mai 2011. [read post]
12 Jul 2018, 12:30 am
Malheureusement, depuis l'entrée en application du règlement européen de protection des données personnelles (RGPD) le 25 mai , des dizaines de sites américains interdisent aux ordinateurs et appareils basés en Europe de (...) [read post]
2 Sep 2014, 9:00 pm
La Chambre ne partage pas l'avis exprimé dans la décision T1134/06, selon lequel une divulgation sur Internet doit être prouvée au-delà de tout doute raisonnable. [read post]
1 Feb 2014, 7:59 am
Arabuluculuk, aralarında davaya konu olmuş ve olabilecek bir uyuşmazlık olan kişilerin uyuşmazlıklarını bir arabulucu eşliğinde karşılıklı olarak müzakere ederek çözüme kavuşturmaya çalıştıkları bir süreçtir. [read post]
29 Jun 2017, 9:00 pm
La Chambre décide de ne pas les admettre dans la procédure car elles portent sur un objet qui ne converge pas avec l'objet de la [read post]
20 Jun 2014, 9:30 pm
L. [read post]
20 Sep 2023, 4:00 pm
La requête subsidiaire 4 avait été rejetée car elle comportait l'ajout d'une nouvelle revendication 3 qui n'avait pas d'équivalent dans les revendications du brevet délivré. [read post]
21 Nov 2021, 4:00 pm
La Chambre juge ici que la décision de la division d'examen est insuffisamment motivée, ce qui constitue un vice substantiel de procédure.Il n'est d'abord pas clair si l'état de la technique le plus proche est D1 ou D2. [read post]
25 Nov 2015, 9:00 pm
L'affaire G2/14 est close, le demandeur n'ayant pas acquitté la 13ème taxe annuelle. [read post]
3 May 2016, 9:00 pm
Pour le demandeur, le problème technique résolu par la méthode revendiquée par rapport à l'état de la technique le plus proche D2 était de réduire le temps de calcul. [read post]
7 Apr 2013, 8:41 am
En plus du classique Dictionnaire Permanent Droit des étrangers (et sa newsletter), j'y relève deux blogs que je ne connaissais pas : le blog de Me Tercero, avocate spécialisée en droit des étrangers celui de (...) [read post]
10 Apr 2011, 11:13 am
La Cour de cassation a été chargée récemment (mi-mars). [read post]
19 Oct 2017, 12:17 pm
Es un caso es muy importante, porque tiene que ver con el terremoto de L´Aquila, del 6 de abril de 2009, en el que murieron más de 300 personas, y fundamentalmente, porque atañe, por un lado, a la toma de decisiones en una situación de riesgo, como a la comunicación del riesgo. [read post]
