Search for: "D. L. C. "
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5 May 2009, 6:38 am
J'en ai déjà parlé précédemment sur ce blog mais j'ai de plus amples détails à vous fournir. [read post]
29 Sep 2011, 9:00 pm
Un quidam rompu dans l'art du corps noir saura choisir à propos un corps dans l'association incluant W, Pt, C, Cr, Ni, Co, Ir, ... [read post]
5 Aug 2008, 10:47 pm
C’est une grande réunion avec 250 bibliothécaires et documentalistes francophones provenant de 25 pays. [read post]
26 May 2024, 4:00 am
D’autre part, il n’y a pas lieu d’écarter les principes énoncés dans l’arrêt Lemay c. [read post]
9 Sep 2011, 7:54 am
RozakisNicos C. [read post]
4 Jun 2017, 4:00 am
PROFESSIONS : La bâtonnière du Barreau du Québec échoue en appel du jugement de la Cour supérieure ayant rejeté son recours en nullité d’une décision du Comité d’accès à la profession qui avait déclaré l’intimé admissible à l’inscription au tableau de l’Ordre Intitulé : Synnott c.… [read post]
8 Apr 2010, 9:51 pm
Pour être légitimes et contribuer à la justice, les règles de droit doivent procéder d'une volonté publique. [read post]
19 Jan 2020, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
7 Nov 2019, 11:00 pm
Il condense plus de 25 ans d'expérience de tests et bêta-tests de sites web, bases de données, formulaires, cédéroms et autres outils juridiques électroniques. [read post]
5 Mar 2017, 4:00 am
Intitulé : Paul c. [read post]
2 Aug 2015, 4:00 am
Le juge, appliquant l’approche globale mise de l’avant dans R. c. [read post]
24 Nov 2011, 9:19 am
Une affaire qui débute en Belgique La CJUE s’est prononcée dans le cadre d’une demande de décision préjudicielle de la Cour d’appel de Bruxelles dans l’affaire opposant le fournisseur d’accès à Internet Scarlet Extended SA à la Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs SCRL (SABAM) (affaire C 70/10). [read post]
1 Mar 2023, 6:54 am
Les accords à sens unique L’interdiction vise les accords de non-débauchage qui empêchent chacun des employeurs d’embaucher ou de solliciter des employés de l’autre employeur. [read post]
2 Jun 2023, 9:35 am
C & L Diners, LLC (Wage laws and regulations; summary judgment; wage regulation (§ 31-62-E3); wage regulation (§ 31-62-E4) in effect at time; service and nonservice duties; tip credit on plaintiff's unsegregated nonservice duties; claim that regulation (§ 31-62-E2 (d)) amended after events at issue should be applied retroactively; claim that genuine issue of material fact existed as to whether plaintiff regularly performed nonservice d [read post]
4 Jan 2017, 12:17 am
C’est désormais ici que seront publiés les nouveaux articles. [read post]
30 May 2011, 6:42 pm
Buen día, bueno, pues después de convencer a mi esposo que se afiliara con ustedes, comenzó con el proceso y el día sábado envió lo que le pidieron, sin embargo aún no tiene respuesta, mi pregunta es ¿cuánto tiempo tardan en responder o cómo es el proceso? [read post]
1 Jun 2014, 4:00 am
Un rappel sur la portée de la clause de non-conurrence avec l’arrêt Soins santé Portneuf c. [read post]
13 Apr 2011, 9:15 am
Entonces ¿cómo podemos saber cuál es nuestro nivel de estrés financiero? [read post]
12 Mar 2019, 1:33 pm
Tras dos horas y media de debate, en la sesión celebrada el día 4 de marzo en la Cámara de Representantes, se aprobó a viva voz el Proyecto Sustitutivo de la Cámara 1654, que dispone un nuevo Código Civil. [read post]
28 Nov 2009, 12:37 am
Ci-contre une photo de la cérémonie, avec démonstration de l'objet breveté. [read post]
