Search for: "Le"
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28 Mar 2009, 5:43 pm
Lutter contre les paradis fiscaux est certes indispensable. [read post]
12 Oct 2021, 2:52 pm
Elle est diététiste et occupe depuis cinq ans le poste de coordonnatrice de la promotion de la santé au The post Un nouveau modèle de financement pourrait-il inverser la tendance dans la lutte contre le diabète? [read post]
6 Dec 2010, 8:49 am
S’agissant d’un organe de contrôle interne, les rapports de la Surveillance SR ne sont pas publics. [read post]
T3097/19: le but de l'article 84 CBE impose une cohérence entre la description et les revendications
20 Nov 2022, 4:00 pm
Un lecteur, que je remercie, me signale cette décision, dans laquelle la Chambre 3.5.06 apporte une contribution intéressante au débat actuel sur l'adaptation de la description.La description proposée était à plusieurs égards incohérente avec le jeu de revendications modifié: elle définissait l'invention en n'incluant pas toutes les caractéristiques revendiquées et définissait… [read post]
21 Jan 2024, 4:00 pm
Selon les Directives F-IV 4.4, ce type de [read post]
27 May 2014, 9:14 pm
The Société française pour le droit international has published Internet et le droit international : Colloque de Rouen de la Société française pour le droit international (Pedone 2014). [read post]
5 Dec 2022, 1:31 pm
Je me souviens de la The post Le 6 décembre, nous avons besoin de lucidité et de courage pour mettre fin à la violence fondée sur le genre appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
1 Jul 2009, 4:00 am
La nouvelle réforme de l’étiquetage, en vigueur depuis le 31 juillet 2008, a été élaboré avec l’objectif de favoriser la conformité des paragraphes 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues qui stipule qu’« il est interdit d’étiqueter, d’emballer, de traiter, de préparer ou de vendre un aliment — ou d’en faire la publicité — de manière fausse,… [read post]
15 Feb 2010, 3:25 am
Elle prend toutefois une dimension assez vierge de réflexion, lorsqu’elle conduit à s’interroger non sur le résultat de l’interprétation et le conflit potentiel, mais sur la technique usitée aux fins d’interprétation.Dès lors, une réflexion d’ensemble mérite d’être menée sur ces techniques d’interprétation de la norme internationale et de l’usage qui en… [read post]
2 Jul 2024, 6:33 am
Automatiser le suivi des modifications d'un texte consolidé sur EUR-Lex est très difficile car : s'inscrire sur EUR-Lex est obligatoire pour récupérer des fils RSS le suivi d'un document sur EUR-Lex par le RSS généré par EUR-Lex lui-même ne peut se faire que sur les versions d'origine des textes, pas leur version consolidée. [read post]
3 Apr 2017, 9:21 am
Le devoir de vigilance s’applique aux entreprises françaises employant, à la clôture de deux exercices consécutifs, au moins 5 000 salariés en France ou 10 000 salariés dans le monde (filiales comprises). [read post]
17 Dec 2019, 6:29 pm
Et c’est le noeud de ces rapports ambigus entre les Organisations internationales et les conflits en Afrique qu’il convient de tenter de défaire, en en appréhendant tour à tour, leur implication, puis leur contribution à la résolution desdits conflits. [read post]
27 Feb 2008, 7:20 pm
Les parties avaient prévu de conclure leur opération le 29 mars 2007, soit plus de six semaines après avoir fait leurs dépôts antérieurs au fusionnement. [read post]
11 Jul 2007, 5:46 pm
(Le nombre de projet qui dorment et meurent dans les entrailles de mon tableau de bord Blogger est effarant. [read post]
6 Sep 2017, 9:00 pm
En 2007 je n'imaginais pas durer aussi longtemps et publier plus de 1700 billets, mais les retours positifs et les 900 abonnés par mail m'incitent à poursuivre. [read post]
31 Mar 2020, 9:00 pm
Tout d'abord, le gouvernement allemand a [read post]
11 Feb 2013, 2:31 pm
Saviez vous que le 1er janvier 2013, les oeuvres de Robert Musil sont devenues partie du domaine public ? [read post]
31 Oct 2012, 7:05 pm
Les bonnes nouvelles sont pour ceux qui détiennent les tranches moyennes qui sont les « détenteurs de contrôle. [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Par lettre reçue à l'OEB le 6 août 2007, le mandataire du demandeur annonçait le retrait de la demande. [read post]
2 Feb 2015, 3:02 am
Pourtant, on ne peut ignorer le caractère largement imparfait du résultat de la lutte contre les pandémies. [read post]
