Search for: "R L L"
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20 Jan 2018, 12:30 pm
Recueils de textes officiels et/ou de jurisprudence Recueils de textes officiels et jurisprudence : Pandectes Françaises : recueil mensuel de jurisprudence et de législation : 1886-1915, 1917-1918, 1919-1923 Pandectes françaises : nouveau répertoire de doctrine, de (...) [read post]
29 Jan 2012, 11:26 pm
rma amaçl? [read post]
21 Oct 2023, 3:55 am
Some of the proposed provisions would narrowly impact other nonimmigrant classifications, including: H-2, H-3, F-1, L-1, O, P, Q-1, R-1, E-3, and TN. [read post]
17 Feb 2010, 12:59 am
l? [read post]
10 May 2019, 7:16 am
By Lynn L. [read post]
8 Apr 2014, 10:26 pm
Dans un arrêt du 8 avril 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (grande chambre) a invalidé la directive 2006/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de […] [read post]
3 May 2010, 9:00 pm
Cette disposition est prise en application de la R. 134(2) CBE. [read post]
10 Dec 2013, 9:36 pm
La Direction de l’analyse des technologies du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada a publié en mai 2013 un rapport intitulé «Ce qu’une adresse IP peut révéler à votre sujet». [read post]
8 Mar 2019, 7:43 am
By Lynn L. [read post]
5 Oct 2021, 4:00 pm
INGENIEUR BREVETS EXPERIMENTE - H/FIFP Energies nouvellesSite: Solaize (69)Missions principalesAu sein du Département de la Propriété Industrielle de IFPEN, vous aurez pour mission de protéger les innovations d’IFPEN : étude de la brevetabilité des inventions, rédactions de brevets ;conduite des procédures d’obtention des brevets et la défense des brevets en France et à… [read post]
29 May 2013, 3:13 am
L'émission est visible sur LCI et aussi le site du CNB. [read post]
3 Aug 2022, 7:55 am
CLS Bank Int'l and Mayo Collaborative... [read post]
24 Oct 2012, 10:30 pm
Le 1er mars 2012, Google a unifié les règles de confidentialité (Privacy Policy) de tous ses services, pour n’avoir plus qu’une seule et unique version. [read post]
30 Mar 2015, 8:48 am
Category: Recent Decisions;Contract Law Opinions Body: AC36635 - O, R & L Commercial, LLC v. [read post]
23 Dec 2015, 1:08 pm
Ce 4 pages fait partie d'un programme de sensibilisation aux enjeux et usages des technologies de l'information et de la (...) [read post]
6 Feb 2016, 9:21 am
On January 6, 2016, the Autorité de Régulation des Postes et Télécommunications (APRT) [official website, in French], Guinea's telecommunications regulator, sent a letter to the nation's four major mobile phone companies informing them of the government's intent to oversee "revenues of service traffic. [read post]
25 Jul 2022, 4:00 pm
Ingénieur Brevets (H/F)Recherche Innovation&DévelopptSOLAIZE-CHEMIN DU CANAL(FRA)FranceDescription du posteAu sein de la Division Propriété Intellectuelle (PI) et sous la responsabilité du Chef de Département Propriété Industrielle, l’ingénieur Brevets aura la responsabilité d’un ou plusieurs portefeuilles de brevets, gérés en toute autonomie : de la détection des… [read post]
3 Jul 2024, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet une forme cristalline (Forme II) d'un composé répondant au doux nom de 2-{4-[N-(5,6-diphenylpyrazin-2-yl)-N-isopropylamino]butyloxy}-N-(methylsulfonyl)acetamide (connu sous le nom de Selexipag).La Titulaire s'appuyait sur des essais post-publiés D32 démontrant une photostabilité accrue pour cette forme II.La Chambre rappelle que l'effet démontré par D32 ne peut être [read post]
11 Dec 2010, 3:32 pm
r? [read post]
10 Jul 2017, 11:24 am
Court of Appeals for the Ninth Circuit; Justice Leondra R. [read post]
