Search for: "A L" Results 5561 - 5580 of 125,455
Sorted by Relevance | Sort by Date
RSS Subscribe: 20 results | 100 results
23 Jan 2015, 12:52 pm
Le dialogue avec l'Eglise [...] est fondamental, il y va de l'avenir non seulement des relations judéo-chrétiennes, mais de l'essence même de notre monde contemporain... [read post]
1 Nov 2012, 4:00 am
Ils l'informent de l'illégalité du narguilé et du shisha et émettent un constat d'infraction. [read post]
4 Sep 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans l'affaire J13/90, le requérant avait écrit vouloir payer l'annuité une fois ses droits rétablis. [read post]
15 May 2017, 1:50 pm by Alexandre Daoust
Ainsi, en 2015, l’informatique représente le secteur #1 selon les catégories attribuées par l’OMPI, suivi de près par machines, appareils et énergie électrique, et par communication numérique. [read post]
15 May 2017, 1:50 pm by Alexandre Daoust
Ainsi, en 2015, l’informatique représente le secteur #1 selon les catégories attribuées par l’OMPI, suivi de près par machines, appareils et énergie électrique, et par communication numérique. [read post]
3 Aug 2016, 10:23 am by Kim Chanel Vallée-Seguin
La Loi sur la qualité de l’environnement a pour objectif la prévention, la réduction, le contrôle de la pollution et l’amélioration de l’environnement. [read post]
21 Jan 2013, 5:01 am by Kit Case
For a copy of the citation, please contact L&I Public Affairs at 360-902-5413. [read post]
19 Nov 2007, 8:56 pm
Les coordonnées de l'appel vous seront communiquées par courriel. [read post]
26 Jul 2018, 5:00 am by Kellie N. Lego
On July 1, 2018, the Mexican people elected a new President, Andrés Manuel López Obrador! [read post]
10 Feb 2012, 1:09 pm by Robert C. Seiger
Most alarming is the increase in the number of RFEs issued for L-1B and L-1A cases, in particular. [read post]
Afin de dénouer l’ambiguïté, les clauses visées sont alors interprétées par l’arbitre conformément à la pratique ayant cours chez l’employeur[2]. [read post]
10 Sep 2017, 4:00 am by Administrator
Il en résultera peut-être un débat public sur l’importance de la somme consacrée à cette affaire, mais c’est précisément là l’objectif de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, soit d’informer pour favoriser un débat éclairé. [read post]
5 Feb 2017, 4:00 am by Administrator
Par l’emploi des termes «a history that indicates a pattern of either extrajudicial sanctions or of findings of guilt» à ce paragraphe, le législateur manifeste l’intention d’exiger que sous l’unique lumière des sanctions judiciaires et extrajudiciaires antérieures de l’adolescent se dessine le patron d’un comportement délictuel habituel ou croissant. [read post]