Search for: "R L L"
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13 Dec 2011, 9:25 am
r? [read post]
13 Mar 2017, 1:22 pm
(D-N.J.) with co-sponsors Dave Brat (R-Va.), Ro Khanna (D-Cal.), and Paul Gosar (R-Ariz.). [read post]
6 Apr 2017, 7:51 am
Le concept: remplir un formulaire et conformer les revendications à celles examinées et acceptées dans un autre pays participant, pour accélérer l’examen du dossier au Canada. [read post]
27 Sep 2022, 4:00 pm
La demande avait été rejetée après deux notifications: une notification selon la règle 161(1) CBE et une notification "selon la règle 137(4) CBE et l'article 94(3) CBE. [read post]
23 Jul 2011, 10:45 am
Comment l'obtenir ? [read post]
6 Apr 2016, 6:00 am
In Indien dauert die Registrierung von Marken bisweilen etwas länger, meist mehrere Jahre. [read post]
31 Jan 2017, 9:06 pm
Dans tous les pays à l’étude, le réfugié statutaire reste une victime de persécutions individuelles. [read post]
26 May 2014, 1:10 am
A lui seul, le volume, inégalé dans l’histoire de la CDI, du produit final du travail de la Commission (le Guide comporte 660 pages) témoigne de l’abondance et de l’extrême diversité de la pratique des réserves ainsi que de l’amplitude des difficultés que cette pratique soulève sur le terrain de la technique juridique. [read post]
24 Aug 2015, 9:37 am
Additional Resources:In re: The Visitation of L-A.D.W., R.W. v. [read post]
29 Jun 2015, 4:45 am
Juli 2015 Die neue schweizerische «Button»-Lösung orientiert sich am deutschen Vorbild, auch wenn sie für weniger Leistungen als in Deutschland gilt. [read post]
22 Feb 2017, 8:13 am
: De l'intérêt d'un moratoire avant un cdre réglementaire spécifique Maïa-Oumeïma Hamrouni, Les juridictions européennes et l'article 103 de la charte des Nations Unies: A propos de l'affaire Kadi devant la Cour de justice de l'Union européenne et de l'affaire Al-Dulimi devant la Cour européenne des droits de l'homme [read post]
1 Apr 2015, 12:41 am
De Schutter, L’adhésion de l’Union européenne à la Charte sociale européenne C. [read post]
12 Oct 2015, 5:54 am
Al momento, H&R sospechaba que Carolina Acevedo López, hermana de Lutgardo Acevedo López, trabajaba en concierto con Lutgardo para violentar el interdicto. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
r? [read post]
14 Apr 2017, 9:16 pm
Etat (fr.), Ligue des droits de l’homme e.a., 26 août 2016) Christelle Macq, Accès différé à l’assistance d’un avocat : la Cour confirme et précise sa jurisprudence (obs/s. [read post]
4 May 2009, 8:02 am
Kalala Tshibangu has published Les résolutions de l'ONU et les destinataires non étatiques (Larcier 2009). [read post]
6 Jan 2019, 9:00 pm
L'Opposante faisait valoir plusieurs objections au titre de l'article 123(2) CBE. [read post]
5 Aug 2020, 9:00 pm
L'Opposante faisait valoir deux usages antérieurs, l'un étant constitué par la vente de machines UWS 500 à des clients non tenus au secret, l'autre étant constitué par l'exposition et la démonstration des mêmes machines dans des foires qui se sont tenues entre 2003 et 2007 en Allemagne. [read post]
2 Jan 2019, 9:00 pm
L'invention porte sur le fait de réaliser des achats à partir d'une voiture. [read post]
5 Aug 2014, 4:30 pm
The verification questions are sure to complicate an already complicated L-1 process. [read post]
