Search for: "R L L"
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16 Feb 2017, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F Sciences de la Vie / Biotechnologies La SATT GRAND EST investit dans l’Innovation issue de la recherche publique afin d’accélérer et de simplifier le transfert vers le monde de l’entreprise. [read post]
25 Oct 2020, 10:00 pm
L'Opposante avait soumis avec son mémoire de recours de nouveaux documents D9 et D10.La Chambre note que les arguments développés par l'Opposante à l'appui de leur recevabilité montrent que ces documents n'ont pas été cités pour démontrer que la décision de la division d'opposition n'était pas correcte, mais pour former de nouvelles objections de défaut de… [read post]
5 Jan 2016, 9:00 pm
OFFRE DE RECRUTEMENT D’UN(E) INGENIEUR BREVETS MIPS (ie logiciels, composants, systèmes) Recruteur : La Société d'Accélération du Transfert de Technologies du Languedoc-Roussillon (Satt AxLR), créée en Août 2012 dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir mis en place par l’Etat français pour accroître l’efficacité du dispositif français… [read post]
9 Dec 2018, 9:00 pm
Les caractéristiques qui ne contribuent pas au caractère technique de l'invention ne peuvent étayer l'existence d'une activité inventive. [read post]
7 Oct 2014, 9:00 pm
La présente décision rappelle que l'existence d'un vice substantiel de procédure ayant entaché la décision attaquée ne conduit pas toujours au renvoi de l'affaire devant la première instance. [read post]
14 Jul 2021, 4:00 pm
L'Opposante argumentait que l'éolienne de la revendication 1 ne pouvait être mise en oeuvre dans toute la portée revendiquée. [read post]
29 Feb 2016, 9:00 pm
Ingénieur Brevets spécialisé(e) dans les domaines électronique / physique / NTIC Recruteur : La Société d'Accélération du Transfert de Technologies du Languedoc-Roussillon (Satt AxLR), créée en Août 2012 dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir mis en place par l’Etat français pour accroître l’efficacité du dispositif français… [read post]
22 Dec 2015, 9:00 pm
INGENIEUR PROPRIETE INTELLECTUELLE La Société PULSALYS est une Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT) qui regroupe l’ensemble des équipes de valorisation de la recherche de l’Université de LYON SAINT ETIENNE et d’accompagnement à la création d’entreprises. [read post]
19 Jan 2016, 9:00 pm
La présente décision rappelle que l'autorité de la chose jugée existe aussi à l'OEB. [read post]
11 Nov 2018, 9:00 pm
On a vu l'article 12(4) RPCR très souvent appliqué à de nouveaux faits ou de nouvelles requêtes. [read post]
8 Feb 2015, 9:00 pm
Contrairement à ce que prétend l'Intimée, la décision a traité cette [read post]
4 Jun 2019, 7:46 am
Là où le congrès de Vienne s’était donné pour tâche, en 1814-1815, la réorganisation de l’ordre européen, la conférence de Paris a bien en vue la redéfinition de l’ordre mondial. [read post]
18 Oct 2010, 10:59 am
De plus des réseaux et des partenariats sont entretenus ou créés qui tissent des liens encore plus serrés entre l’économie du Canada et celle de la Floride. [read post]
16 May 2019, 9:00 pm
Ce collier génère un choc électrique en réponse à des bruits de ronflement. [read post]
18 Jun 2015, 9:00 pm
La réponse est dans le brevet US643094 [read post]
11 May 2012, 7:52 am
Cependant, la plupart de ces chiffres sont les résultats de sondages effectués sur un certain nombre de personnes à travers le pays. [read post]
7 Jan 2010, 4:54 am
Sous le titre "Comment Maître Copé a enterré une loi qui gênait son cabinet", Julien Martin, journaliste du site "Rue89", reproduit un passage du livre « Copé l'homme pressé » de Solenn de Royer et Frédéric Dumoulin se référant à la fusion CPI-Avocats. [read post]
31 Mar 2020, 7:19 am
L’ajout de l’article 19.4 stipule que le commissaire devra accorder une licence au gouvernement du Canada ou toute personne précisée par ce dernier pour toute invention brevetée, lorsqu’il est jugé nécessaire de le faire pour répondre à une urgence de santé publique à intérêt national. [read post]
15 Aug 2007, 6:00 am
See generally CHARLES ALAN WRIGHT, ARTHUR R. [read post]
27 Apr 2023, 1:36 pm
Le but de cette mesure est d’accélérer le traitement des contestations lorsqu’il est évident qu’une demande de révision est inutile. [read post]
