Search for: "D. Estes"
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31 Oct 2012, 7:05 pm
La tranche senior est la première à voir le flux de trésorerie et la tranche equity est la première à voir la perte de trésorerie. [read post]
26 Jun 2009, 11:22 pm
C'est pour cette raiso [read post]
14 Aug 2017, 10:02 am
Usted, como la mayoría de Americanos, tendrá un fin de semana de tres días para celebrar por todo su duro trabajo este año. [read post]
30 Oct 2011, 10:00 pm
En conformité avec la jurisprudence constante des chambres de recours (parmi de nombreuses décisions, voir T 84/02) un tel motif, même s'il est défavorable au titulaire de brevet, ne lui fait pas grief et, par conséquent ne peut être remis en cause à la base de l'Article 107 CBE. [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Le seul problème, et il est de taille, est que ces dispositions sont l'exact opposé de ce que préconisaient les députés BENISTI et BATHO ! [read post]
8 Sep 2019, 1:46 pm
Sommaire Pseudonymisation et non anonymisation (ou les subtilités du RGPD) Délivrance d'une copie n'est pas open data (ou les subtilités de la loi du 23 mars 2019) Les finalités de l'évolution européenne et internationale Le droit national : des priorités désormais sanctionnées Le développement de la référence neutre Un billet d'humeur… [read post]
7 Jun 2020, 10:30 pm
Mais ce n'est pas exactement un rescrit. [read post]
1 Feb 2011, 3:29 am
C'est au tour de la CNIL : Délibération [CNIL] n° 2010-460 du 9 (...) [read post]
4 May 2015, 12:43 pm
También puedes consultar los cierres parciales y totales de los tribunales de este año. [read post]
18 Apr 2014, 11:14 pm
La motivation du juge international, essentielle pour régler les conflits, étant elle-même une argumentation qui doit convaincre, est un exercice d’autant plus délicat. [read post]
28 May 2015, 5:58 am
Desafortunadamente, los resultados del informe ‘¿Dónde Están Mis Datos? [read post]
8 Jul 2008, 9:43 pm
Ou bien se déclarera-t-il innocent du crime dont il est accusé ? [read post]
18 Jan 2022, 8:04 am
Ha trascendido que la fecha para acceder a este por ciento termina en los próximos días. [read post]
17 Jun 2024, 7:53 am
Proponen extensión de 120 días a las licencias de militares mientras estén en servicio activo. [read post]
8 Mar 2022, 6:25 am
Ainsi, le débat n’est possiblement pas terminé et demeure à suivre. [read post]
4 Mar 2013, 8:52 am
Hoy en este día sábado, me reuniré con uno de mis clientes a las 11 am porque ella está tratando con una enfermedad en su familia que le impide venir a una de nuestras 4 oficinas durante la semana. [read post]
10 Jun 2009, 6:08 am
C'est la pratique de l'OEB, qui découle du Communiqué du 9 janvier 2002: une demande est pendante jusqu'à la date à laquelle la demande est rejetée.Pour la demanderesse, il conviendrait au contraire de suivre la pratique allemande, illustrée par une décision du… [read post]
15 Feb 2018, 4:32 am
Continue Reading → L’article Publication: annoncer les failles de sécurité n’est plus une option a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
8 Jun 2011, 9:00 pm
Le taux de rejet (ou d'abandon) des demandes d'origine américaine est donc bien plus élevé que pour les autres principaux pays. [read post]
20 May 2015, 11:37 am
“¿Dónde están mis datos? [read post]
