Search for: "E. C. D." Results 41 - 60 of 20,219
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17 Sep 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Chargé(e) d’affaires propriété intellectuelle et maturation (H/F)Positionnement dans la structure: Direction innovation et entrepreneuriat, PSL ValorisationContexteSituée au cœur de Paris, l’Université PSL conjugue excellence et diversité pour faire dialoguer tous les domaines du savoir et de la création en arts, ingénierie, sciences, sciences humaines et sociales. [read post]
17 Feb 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La demande telle que déposée portait sur une composition détergente comprenant (a) 0,1 à 20% d'un agent chélatant, (b) 18 à 80% d'un tensioactif choisi dans une liste, (c) un tensioactif non-ionique. [read post]
20 Oct 2016, 2:59 am
Alessia Iolanda Matonti, Il caso Ljubljanska Banka D.D. c. [read post]
24 Apr 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Ingénieur Brevets JuniorAu cœur de l’écosystème de l’innovation française, la SATT LUTECH est une Société d’Accélération du Transfert de Technologies d’environ 30 personnes créée en 2012 dans le cadre des « Investissements d’Avenir ». [read post]
29 Apr 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Selon la règle 103(4) c) CBE, la taxe de recours est remboursée à 25% lorsqu'une requête en procédure orale est retirée dans un délai d'un mois à compter de la signification de la notification émise par la chambre de recours en vue de préparer la procédure orale et qu'aucune procédure orale n'a lieu. [read post]
8 Sep 2020, 7:06 pm
Di libertà d’opinione e discorsi politici d’odio on-line nel diritto internazionale ed europeo Giovanni Zarra, Sulla compatibilità di misure restrittive, adottate in Italia e nella Regione Campania per contenere l’epidemia di COVID-19, con gli articoli 5 e 2 del Protocollo n. 4 CEDU [read post]
18 Oct 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ce dispositif optique (200) comprenait notamment une cuve optique (300).La Division d'opposition avait considéré que le motif de l'article 100 c) CBE s'opposait au maintien du brevet car la demande telle que déposée divulguait deux entités distinctes, [read post]
20 Aug 2020, 8:54 am by Ed. Microjuris.com Puerto Rico
MATRICÚLATE AQUÍ en el curso en línea – Disposiciones comunes en sucesión testada e intestada: Código Civil 2020 DESCRIPCIÓN Este curso es parte de una serie en torno a los cambios jurídicos más significativos ante la aprobación el Código Civil de Puerto Rico (Ley Núm. 55-2020). [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
Ceci, c'est juste un début, une démonstration. [read post]
11 Oct 2012, 9:26 pm by Sylvain Métille
La justification donnée tenait du confort de l’utilisateur qui changerait d’avis (pour lui donner la possibilité de récupérer ses informations) et d’aspects techniques (les informations sont réparties [...] [read post]