Search for: "In re JE "
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26 Jan 2020, 9:00 pm
Je vais donc en profiter pour proposer des billets axés sur ce nouveau règlement, illustrés par les premières décisions qui l'appliquent. [read post]
1 Oct 2023, 4:00 pm
Une première pour le blog puisqu'il s'agit de la première fois que je résume une décision de la JUB.Le matin du 1er juin 2023, jour d'entrée en vigueur de l'accord JUB :les sociétés S ont engagé une action en nullité du brevet EP3666797B1, détenu par la société A, devant la Section de Munich de la Division Centrale. [read post]
28 Feb 2021, 10:30 pm
Cela faisait trois ans que je n'y avait pas pointé l'étrave. [read post]
3 Jun 2018, 11:24 am
C'est la première fois qu'un docteur en droit, allez disons le mot, un ex-thésard (je sais, ils n'aiment pas ;-), me remercie publiquement pour mon soutien, ma "défense et illustration" d'une thèse. [read post]
8 Mar 2011, 3:20 am
La vente est effectuée légalement via une agence immobilière et un notaire. [read post]
1 Apr 2010, 11:12 pm
La semaine dernière nous avions vu comment utiliser la truffe d'un chien pour réaliser une oeuvre d'art. [read post]
22 Oct 2010, 10:55 am
Je vous annonçais lundi dernier que plusieurs applications facebook transmettaient les données personnelles des utilisateurs. [read post]
18 Aug 2023, 10:38 am
Je dochter van 16 jaar oud en je levenspartner van 38 jaar oud. [read post]
17 Jul 2023, 3:02 am
Singing the astonishing Vie Mort et Résurrection d’un Amour Passion, a 1978 song that seemed to lay their crumbling relationship bare in the starkest terms imaginable: “We are fucked … I told you ‘kill me, kill me if you’re a man’, but you’re just a mug, because you never could. [read post]
21 Nov 2009, 1:45 pm
Je vais compléter ce billet écrit fin septembre car un nouveau rescrit (RES N° 2009/63 TCA 17 novembre 2009) vient apporter d'utiles précisions. [read post]
10 Jul 2009, 6:34 am
Si vous êtes inscrit, je pense que vous avez surement reçu un courriel à ce sujet. [read post]
12 May 2015, 4:59 pm
Cet article a été contribué par Jean Gasnault, que je remercie pour sa participation à ce blog. [read post]
8 Mar 2019, 2:31 pm
Je cherchais donc cet arrêt de la juridiction judiciaire suprême allemande, le Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice) : BGH, WuW/E DE-R ... [read post]
28 Jan 2010, 5:50 am
Allez savoir… Personnellement, je reste dubitatif : Les premières évaluations par les "geeks" sont sur une tonalité "déception" [2]. [read post]
13 Dec 2020, 8:14 am
Je continue de la trouver à la fois pratique et rigoureuse. [read post]
13 Mar 2016, 10:00 pm
Si la Chambre considère que l'Art 69 n'a pas vocation à s'appliquer, cet article n'est qu'une illustration d'un principe d'interprétation général qui, lui, est applicable [read post]
3 Aug 2022, 4:00 pm
Une lectrice, que je remercie, m'a signalé cette décision intéressante.Dans cette décision, la Chambre considère que des caractéristiques vagues ne peuvent servir à distinguer l'objet revendiqué de l'art antérieur, quand bien même une définition précise de ces termes est donnée dans la description.L'expression "non-collant" (ou "sans tack") est… [read post]
3 Jan 2013, 2:40 pm
En matière de e-Justice, autrement appelée RPVA/e-Barreau, RPVJ ou encore communication électronique devant les juridictions, cette année, ça tombe. [read post]
16 Dec 2011, 5:33 am
Grâce à Karen Blakeman et la dernière édition de sa newsletter Tales from the terminal room (TFTTR), je tombe sur le blog [1] puis le site de son collègue "information specialist" (et "Internet consultant") Phil Bradley, rigoureux surveillant des fonctionnalités de recherche des moteurs généralistes (Gogle, Bing, Exalead) et spécialisés. [read post]
4 Apr 2020, 4:30 am
Pour le rédiger et le mettre à jour, je n'utilise que des sources fiables et diversifiées (site de l'OMS, sites gouvernementaux, presse y compris étrangère, études scientifiques). [read post]
