Search for: "T. Le"
Results 41 - 60
of 13,629
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
25 May 2020, 5:12 pm
Il a commencé à gérer son premier portefeuille de fonds de dotation en août 1997 — deux mois avant le crash des marchés boursiers de cette année-là. [read post]
28 Oct 2020, 3:43 am
Continue Reading → L’article Publications: Le RGPD et le sous-traitant suisse a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
21 Jan 2019, 5:00 pm
De plus, l’écart entre les besoins auxquels ils doivent répondre pour satisfaire les attentes des Canadiens et les... [read post]
19 Oct 2007, 12:09 pm
Ce billet est le premier d'une série de trois sur le faux intellectuel et le droit des sociétés au Panama.Multiples sont les raisons qui expliquent la réussite de certaines institutions juridiques panaméennes à l'étranger comme les… [read post]
1 Nov 2012, 4:00 am
L'Orienthé Montréal Ltée a été enregistré le 26 mai 2005. [read post]
13 Feb 2024, 8:59 am
Dans ce contexte, le Conseil Constitutionnel avait été saisi le 17 novembre 2023. [read post]
22 Dec 2015, 8:27 am
Le Conseil fédéral a ouvert la procédure de consultation sur le projet de révision partielle de la Loi sur les télécommunications (LTC). [read post]
24 Nov 2020, 4:47 pm
Une rencontre décontractée avec des agents locaux, en vue de discuter du projet, a été... [read post]
6 Apr 2018, 12:16 pm
Le projet de loi 176 « Loi modifiant la Loi sur les normes du travail et d’autres dispositions législatives afin principalement de faciliter la conciliation famille-travail » (le projet de loi) a été déposé par le gouvernement libéral à l’Assemblée nationale à la fin du mois de mars. [read post]
6 Jul 2014, 12:20 am
Le libre-échange encadré par des règles apparaît comme une forme d’intérêt collectif, en contraste avec l’idée courante d’ouverture des marchés dans l’intérêt individuel des États. [read post]
6 Oct 2021, 2:16 pm
Le projet de loi de finance pour 2022 a été récemment publié. [read post]
1 Dec 2012, 7:55 am
Côté s'associe à M. [read post]
4 May 2014, 9:00 pm
Le délai de présentation du mémoire de recours expirait le 12 novembre 2013.La Requérante avait commencé à faxer ledit mémoire et ses annexes le 12 novembre à 23h58, la fin de la transmission étant le 13 novembre à 0h16.La Chambre note que les dernières pages du mémoire ont été reçues 5 minutes et 14 secondes (!) [read post]
13 Oct 2010, 2:36 am
On a été rassuré [1]. [read post]
16 Jun 2014, 8:53 am
Pour chaque éditeur, il a regroupé des informations factuelles (mode de contact, horaires, coût), les services proposés et il a noté ses remarques en dernière (...) [read post]
23 Aug 2010, 10:21 am
De la combinaison de ces deux dispositions, il en résulte qu’il est permis, dans un délai de 2 mois après le dépôt d’une demande européenne, de revendiquer une nouvelle priorité, et d’ajouter dans le même temps des éléments de description figurant dans la nouvelle demande de priorité, le tout sans perdre la date de dépôt. [read post]
8 Feb 2011, 9:15 am
A lire la presse et certaines interviews, comme celle aux Echos d'Alex Türk, sénateur et dirigeant de la CNIL [1], on peut penser que d'autres autorités administratives (...) [read post]
10 Feb 2020, 6:00 am
Le nouveau logo d'Infogreffe Les chantiers d'Infogreffe La loi Pacte du 22 mai 2019 est en passe de consacrer l'acteur déjà ultra-dominant et bientôt unique du marché des greffes gérant le registre du commerce et des sociétés (RCS). [read post]
1 Nov 2010, 4:00 am
Les véhicules sont lettrés au nom de Gémitech et ce nom apparaît aussi sur la papeterie, les enseignes et le site web.Génitech, fondée en 2002, s'appelait à l'origine Génie-Tec entrepreneur général inc. mais, sur demande de l'Ordre des ingénieurs en 2007, elle a changé son nom pour Génitech, avec l'approbation de cet organisme. [read post]
1 Jun 2013, 4:00 am
Depuis, des accusations ont été déposées par le directeur des poursuites pénales.Selon la Loi sur la concurrence sont réputés commettre une infraction criminelle lorsqu’un accord ou un arrangement entre plusieurs personnes par lequel au moins l’une d’elles est consenti ou qu’une personne s’engage à ne pas présenter d’offre ou de soumission en réponse à un appel ou… [read post]
