Search for: "D. L. C. "
Results 581 - 600
of 12,127
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
22 Jun 2009, 6:55 am
L’étude est destinée à des entreprises ayant des effectifs assez conséquents dans les bureaux ou sur le terrain comme c’est le cas des entreprises de promotion immobilière et de construction espagnoles. [read post]
22 May 2022, 3:59 am
Intitulé : R. c. [read post]
19 Jul 2011, 9:00 pm
C'est particulièrement le cas en l'absence de doutes justifiés. [read post]
15 Apr 2012, 9:00 pm
Selon les Directives C-IV 9.8 ii), la sélection d'une plage de valeurs à l'intérieur d'une plage plus large est nouvelle s'il est satisfait à 3 critères, dont le critère b) suivant : "la plage de valeurs limitée qui a été sélectionnée est suffisamment éloignée de tout exemple spécifique divulgué dans l'état de la… [read post]
1 Nov 2011, 9:12 pm
C’est au terme d’une analyse globale du corpus juridique applicable qu’il devient possible d’évaluer réellement l’impact des règles de l’OMC sur le potentiel d’adopter des mesures encadrant le commerce international des OGM. [read post]
29 Nov 2022, 6:59 am
L’auteure désire remercier Noémie Célestin-Plante, étudiante en droit, pour son aide dans la préparation de cet article. [1] Syndicat des professionnelles et professionnels municipaux de Montréal (SPPMM) c. [read post]
4 May 2011, 11:59 pm
d? [read post]
27 Jun 2012, 4:17 am
C'était il y a un an. [read post]
18 May 2025, 4:00 pm
La Chambre considère que l'avis de ChatGPT n'est pas pertinent: c'est celui de la personne du métier dans le domaine considéré qui doit être pris en compte. [read post]
6 Sep 2015, 4:00 am
Le père biologique indien de Susan l’a adoptée après le décès de ses parents adoptifs. [read post]
18 Sep 2016, 4:00 am
Décision1) Le refus du juge d’ordonner la divulgation de la mémoire de l’appareil: Ce n’est pas le critère de l’élément de preuve raisonnablement disponible qui doit s’appliquer mais celui de l’élément de preuve raisonnablement susceptible d’être pertinent, tel que le prévoit R. c. [read post]
24 May 2017, 12:28 pm
Ce sont à ces questions que s’est intéressée tout récemment la Cour supérieure dans l’affaire 7847866 Canada inc. c. [read post]
24 May 2017, 12:28 pm
Ce sont à ces questions que s’est intéressée tout récemment la Cour supérieure dans l’affaire 7847866 Canada inc. c. [read post]
31 Dec 2008, 12:06 am
Certains lecteurs ont remarqué la mise en ligne d'un nouveau sondage.Comme indiqué ici, le futur règlement de l'EQE évoque la création d'un "pré-EQE", qui pourrait être passé, Ã partir de 2011,… [read post]
28 May 2018, 12:27 am
Mais c'est leur site et plus encore leur blog qui m'a (...) [read post]
20 Jan 2019, 3:33 pm
C. [read post]
4 Nov 2021, 11:30 pm
Mais ça c'était déjà le cas : le projet a (...) [read post]
24 Apr 2018, 11:30 pm
» C'est le constat de Jean-Marie Bourgogne, délégué général d'OpenDataSoft (éditeur de logiciels utilisant ou servant à publier des données publiques), dans Open data local : obstacles et perspectives, Expertises (...) [read post]
21 Jul 2018, 3:18 am
C'est l'été, alors le contenu posté de Precisement.org change. [read post]
12 Jul 2015, 4:00 am
C’est donc le refus d’entériner celle-ci qui doit faire l’objet du présent appel. [read post]
