Search for: "In Re La Porte"
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15 Aug 2012, 1:14 pm
The Drouot auction house continues to celebrate the sale on its web site:"La plus haute enchère a été portée sur une tête monumentale représentant le portrait de l’Empereur Tibère, lot n°340, en marbre blanc à grains fins, Art Romain du Ier siècle, qui a été emportée à 324 013 €. [read post]
30 Jul 2012, 3:09 pm
Because the malware runs in the device’s memory, it would be deleted each time the terminal was rebooted, forcing an attacker to re-install his malware. [read post]
27 Jul 2012, 3:00 am
They also opened the door by inserting a coathanger wire into the battery port, creating a short that popped open the door. [read post]
18 Jul 2012, 4:04 am
Der spätere Hinterleger sei daher vom Designschutz ausgeschlossen, so dass DesG 6 insofern einen Nichtigkeitsgrund enthalte: On ne saurait suivre les recourantes lorsqu'elles tentent de se prévaloir du caractère exhaustif de l'art. 4 LDes pour donner à l'art. 6 LDes une portée s'inscrivant restrictivement dans le cadre de l'art. 4 let. b LDes. [read post]
17 Jul 2012, 1:56 am
Ce manuel porte sur les aspects matériels du droit international pénal : il s’intéresse à la question des sources de ce droit – avec, en arrière plan, la question cruciale du respect du principe de légalité en droit pénal – décrit les éléments constitutifs des crimes contre la paix et la sécurité de l’humanité… [read post]
10 Jul 2012, 5:44 am
Our Port St. [read post]
8 Jul 2012, 9:00 pm
La revendication présentée devant la Chambre ne différait de cette dernière que par le remplacement de "comprenant" en "consistant en". [read post]
7 Jul 2012, 1:57 pm
However the problem is that notwithstanding all of this technology, the bridge officers can make reckless decisions like intentionally sailing close to shore (a la' Costa Concordia) or ignoring cries for help (a la' Star Princess) or, in this case, not answering the radio or changing course to avoid a collision with a smaller fishing boat. [read post]
23 Jun 2012, 6:38 am
Prenant en compte tant la demande des professionnels en matière d'informatique juridique que la portée épistémologique (...) [read post]
22 Jun 2012, 3:23 pm
Two cane swords were discovered at Las Vegas (LAS). [read post]
22 Jun 2012, 3:23 pm
Two cane swords were discovered at Las Vegas (LAS). [read post]
20 Jun 2012, 9:35 pm
Le schéma est ensuite des plus classiques, la personne recrutée devant transfère sur un compte précis l’argent qu’elle reçoit d’origine inconnue, un prétexte étant le plus souvent évoqué pour justifier le transfert en espèce nécessaire au blanchiment. [read post]
4 Jun 2012, 3:12 am
Si vous êtes intéressé par l’achat, la vente ou la conclusion de la transaction d’une propriété à North Port ou à Punta Gorda, n’hésitez pas à nous contacter, nous sommes là pour vous aider sur le chemin à l’achat, la vente ou la clôture de l’immobilier. [read post]
1 Jun 2012, 9:46 am
The prosecution may argue that you’re “in possession” of marijuana in Houston, TX, if you’re found smoking marijuana or if you knowingly “exercised control” over the marijuana. [read post]
30 May 2012, 5:45 pm
He wanted a pardon so he could get clearance to work in the ports. [read post]
27 May 2012, 8:23 am
If you’re going to be crazy, you have to get paid for it or else you’re going to be locked up. [read post]
24 May 2012, 12:43 am
" Cette visite a eu pour but de retirer le Panama de la liste des territoires non coopératifs en matière fiscale fixéee par l'article 238-0-A du CGI. [read post]
23 May 2012, 6:23 am
Avec 64,8 milliards de dollars dans les exportations l’année dernière – 17 pour cent plus élevé qu’en 2010 du total mondial – La Floride a maintenu sa position en tant que quatrième Etat de la nation la plus grande exportatrice. [read post]
18 May 2012, 5:22 am
Sauf sur quelques points concernant la révision pour violation de la CEDH, la réglementation de l'OJ en matière de révision a été reprise dans la LTF. [read post]
15 May 2012, 9:00 pm
La Chambre rappelle que selon la jurisprudence constante, la portée d'une revendication ne doit pas être plus large que ce qui est justifié par le contenu de la description et la contribution à la technique (T409/91). [read post]
