Search for: "LE GRAND"
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21 Feb 2011, 10:08 am
Grand Prix de la Formule 1 annulé à Bahreïn, Vent de panique sur la Lybie, etc… mais qu’en est-il du climat économique de la Floride ? [read post]
1 May 2007, 6:15 am
"Judge (Les) Meade was kind enough to give us a secondary date," McVey said. [read post]
13 Dec 2010, 3:18 am
Dans les décisions G2/07 et G1/08 rendues avant-hier, la Grande Chambre de recours a interprété le terme "procédé essentiellement biologique" de la sorte : 1. [read post]
30 Dec 2010, 7:41 am
Basé sur leurs expériences les chefs de petites entreprises soulignent deux points : « Assurez-vous que votre avocat comprenne votre affaire -qui sont vos clients, vos plus grandes zones à risque, etc… » et quand arrive la discussion sur la forme de paiement, ils recommandent de payer par heure plutôt qu’au forfait parce que le fait de payer à l’heure permet une plus grande… [read post]
28 May 2011, 9:35 pm
C’était un assez grand homme, brun, bien fait, devenu gros en vieillissant, sans en être appesanti, avec une physionomie vive, ouverte, sortante, et véritablement un peu folle, à quoi la contenance et les gestes répondaient. [read post]
16 Nov 2007, 5:26 pm
Les consortia préqualifiés auront accés à la deuxième étape de ce grand marché international qui terminera en 2008. [read post]
10 Jun 2009, 6:08 am
Dans l'affaire J2/08, la demanderesse a déposé une demande divisionnaire le 14 décembre 2005.La demande parente avait été rejetée en procédure orale le 23 novembre 2005. [read post]
9 Aug 2012, 3:00 am
Grand China Shipping (Hong Kong) Co. [read post]
9 Jan 2008, 9:39 pm
Or, c'est bien avant l'arrivé de la dictature du Général Omar Torrijos en 1968, père fondateur du PRD, que des grands pas avaient été faits dans la voie d'un Canal administré par les seuls panaméens. [read post]
16 Jul 2013, 9:00 pm
Le brevet a néanmoins été délivré dans la version acceptée le 4 novembre. [read post]
1 Feb 2013, 4:00 am
Voici en bref les grandes lignes entourant la responsabilité en matière de publicité. [read post]
1 Feb 2013, 4:00 am
Voici en bref les grandes lignes entourant la responsabilité en matière de publicité. [read post]
6 Feb 2014, 9:00 pm
En outre, l'opposante n'ayant pas répondu au mémoire de recours, aurait perdu son statut de partie à la procédure, ou à tout le moins perdu le droit de soumettre des observations relativement audit mémoire.Elle propose même à la Chambre de soumettre la question à la Grande Chambre de recours.La Chambre ne suit pas les arguments de la Titulaire.Pour elle, le courrier doit être… [read post]
20 Jul 2010, 9:00 pm
Il faut dire que les décisions prises par la Grande Chambre (22 en tout) n'incitent guère les déposants à tenter l'aventure. [read post]
19 Dec 2016, 1:11 pm
Vous êtes invités à cuisiner et nourrir la pensée sous toutes ses formes, au passé au présent ou au futur, sur le plan local, régional ou mondial, de manière topique ou utopique, et à partager pendant deux jours et demi un banquet intellectuel mondial dans une grande capitale gastronomique européenne. [read post]
20 May 2014, 9:00 pm
Les dispositions d'exception à ce principe doivent être interprétées de manière restrictive.La Chambre conclut par conséquent que le test pour décider de l'exclusion est simple: le document en question sert-il ou non à informer le public quant au brevet en cause? [read post]
16 May 2010, 9:00 pm
Après une description des éléments pertinents des diverses inventions, des revendications sont proposées et les auteurs commentent en détail les différentes objections pouvant être soulevées ainsi que les chances d'obtenir un brevet dans les différents Offices. [read post]
11 Dec 2009, 9:32 am
Et une poignée rigide encastrable en bas 6 qui permettrait une grande ouverture 7 pour introduire une grande quantité de pain. [read post]
16 Apr 2012, 9:00 pm
Selon la jurisprudence de la Grande Chambre de recours (G9/93, pt 1, G3/97, pt 4.1), une opposition doit être contentieuse. [read post]
3 May 2009, 4:57 pm
Martinelli, car le Président Torrijos et son parti le PRD ont été incapables de faire bénéficier les réussites macroéconomiques au plus grand nombre.Depuis la dictature du Général Torrijos (1968-1981) les partis de gauche… [read post]
