Search for: "UN"
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5 Mar 2017, 9:00 pm
La revendication 1 avait pour objet une méthode de simulation et s'énonçait comme ci: Procédé de détermination par un système informatique d’au moins une valeur limite (tmax) d’au moins un premier [read post]
21 Aug 2015, 10:30 am
Here's the abstract:With the UN's attention to individual accountability for human rights abuses now well into its third decade, this paper appraises the added value of a UN role and the best methods for accomplishing it. [read post]
19 May 2022, 4:00 pm
La Demanderesse contestait le fait que dans l'écran tactile de D3, un "signal" soit généré suite à une "observation" d'un contact traversant une limite entre deux régions.Elle argumentait que pour faire valoir une divulgation implicite, la personne du métier ne devait pouvoir envisager aucune autre alternative réaliste à la caractéristique… [read post]
24 Aug 2010, 6:28 am
L’acquisition d’une société américaine existante est une solution privilégiée quand l’investissement est élevé et qu’ une société étrangère essaie d’acheter des parts de marché ou de racheter un « pas de porte. [read post]
3 Jun 2020, 9:00 pm
La demande portait sur une méthode non-thérapeutique pour procurer un effet antimicrobien à la peau comprenant l'application d'un polymère particulier en combinaison avec certaines huiles essentielles. [read post]
19 Sep 2018, 8:21 am
Imagine un escenario en que un grupo armado ataca con armas de alto calibre las oficinas de un medio de comunicación local en algún municipio de la República. [read post]
28 Aug 2016, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un dispositif pour introduire un liquide (typiquement de la saumure) dans de la viande. [read post]
30 Jan 2022, 4:00 pm
Comme nous l'avons vu sur ce blog, la jurisprudence n'est pas unanime sur la question de savoir si la suppression de revendications indépendantes constitue une "modification des moyens" au sens de l'article 13 RPCR 2020 ou pas.Selon une première approche (voir par exemple T1480/16), un tel amendement n'est pas une modification des moyens car il ne change pas le cadre de droit et/ou de fait du [read post]
2 Nov 2023, 11:13 am
En Pinellas Park, Florida, un hombre de Tampa enfrenta el cargo de conducir bajo la influencia en un accidente de vehículo motorizado que cobró la vida de un motociclista. [read post]
21 Mar 2021, 10:00 pm
Une décision intéressante qui concerne l'activité inventive de méthodes d'intelligence artificielle.Dans cette affaire, la Chambre propose elle-même le résumé suivant:Lorsque ni le résultat d'un programme informatique d'apprentissage automatique ni la précision de ce résultat ne contribuent à un effet technique, une amélioration de la machine obtenue… [read post]
22 Jul 2012, 8:31 pm
¡Y todos tienen un mundo de jefes! [read post]
28 Jun 2009, 11:29 pm
L'incertitude scientifique acquiert un droit de cité. [read post]
4 Oct 2010, 7:12 pm
Este es sólo un texto sumarizado del artículo. [read post]
23 Jan 2024, 9:41 am
The post UN experts commend lawyers in Iran for their commitment to rule of law appeared first on JURIST - News. [read post]
26 Jun 2024, 4:52 am
Margaret Satterthwaite, UN Special Rapporteur on the independence of judges and lawyers, presented her findings to the Council. [read post]
17 Apr 2018, 8:17 am
Según los organizadores, este es un evento importante y pertinente ante la situación actual de los servicios de salud en nuestra isla. [read post]
14 Jun 2023, 2:35 pm
The post Number of people forcibly displaced reaches 110 million: UN report appeared first on JURIST - News. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. [read post]
29 Jun 2010, 4:50 am
(UN Daily Press Briefing.)Related post: UN Ombuds Reports on Activities Amid Concerns Over Progress on Reformed Justice System. [read post]
