Search for: "C M S-L-"
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19 Nov 2013, 5:07 am
De la Révolution à l’essor de l’influence universitaire des XIXe et XXe siècles, de la codification napoléonienne à vocation unificatrice à l’internationalisation croissante depuis 1945, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin éclairent avec méthode et lucidité les processus réactualisés des formes du droit, entre objets culturels du… [read post]
27 Jan 2015, 9:42 am
Frank C. [read post]
27 Mar 2018, 9:41 am
Akandjii-Kombé & C. [read post]
9 Feb 2021, 9:40 am
Naturalmente, más lento Después de acelerar ligeramente, espere hasta que el automóvil desacelere naturalmente. [read post]
19 Oct 2009, 8:28 am
sevgili admin "bizler,küçük harflerle yazan sıradan insanlarız.birlikte baÅŸaracağız" bizleri daha iyi anlatacak bir cümle düşünemiyorum… [read post]
9 Jun 2020, 4:00 am
Hazlo en nuestra sección de cursos en línea. [read post]
23 Nov 2012, 4:57 am
The latest, always useful 'Nouvelles du monde' from the Réseau Européen Droit & Société/European Network on Law and Society includes the following: A – SÉMINAIRES, CYCLES DE CONFÉRENCES Centre de philosophie juridique et politique –Séminaire L'analyse juridique de (X) Droit public comparé – Droit international et droit européen (UMR 7318)-… [read post]
16 Dec 2013, 2:56 pm
Budge Jeremy L. [read post]
20 Oct 2008, 7:35 pm
Stephen M. [read post]
13 Sep 2019, 10:57 am
L. [read post]
6 Jul 2015, 1:09 pm
C. [read post]
14 Dec 2018, 11:33 pm
Un phénomène contemporain car si l’on met de côté le précédent controversé – mais néanmoins précieux – des Tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international… [read post]
23 Jul 2013, 9:00 pm
La Cour rappelle que l'état de la technique le plus proche doit être pertinent : il doit viser à atteindre le même objectif que l'invention ou au moins appartenir au même domaine technique. - les sociétés S et V, bien que n'étant pas fabricants des produits contrefaisants, ne peuvent invoquer le dernier alinea de l'Art L615-1 CPI imposant une connaissance de cause. [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Elles ont des activités diverses que cela soit dans le médical, les services, la haute technologie comme dans l’aéronautique ou autre et surtout pour les Français tous les produits de luxe qui sont mondialement connus et réussissent très bien. [read post]
21 Aug 2012, 9:00 pm
C'est le cas en l'espèce, toutes les revendications spécifiant l'usage d'un ordinateur. [read post]
28 Jul 2014, 4:00 am
Don M. [read post]
30 Aug 2011, 2:08 pm
A segunda, porém, foi atribuída pelo presidente da Câmara dos Deputados a Augusto Carvalho (PPS), segundo suplente da coligação. [read post]
10 May 2017, 4:00 am
Síntesis circunstancial Familiares de un paciente que falleció en un hospital, demandan a un Centro Médico Académico Regional (CMAR) y a la doctora que lo atendió en dicho Centro por alegada impericia médica. [read post]
15 May 2020, 1:00 pm
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21 Mar 2016, 3:30 am
Schofield & Jennifer M. [read post]
