Search for: "In re L. T."
Results 601 - 620
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3 Feb 2012, 6:51 am
T? [read post]
5 Jan 2012, 10:18 am
But before, during and after the contest, these celebrants will gather in the French Quarter to engage in the one activity they're better at than perhaps any other group of football fans: drinking. via online.wsj.com [read post]
4 Jan 2012, 1:25 pm
l? [read post]
30 May 2009, 5:41 am
L. [read post]
4 Jan 2018, 12:27 am
Pour ceux qui sont pressés (TL ;DR) : Les critères de l'intérêt d'une thèse de droit, pour l'évaluer sans avoir à la lire : la qualité en tant qu'auteurs ou enseignants des membres du jury (pas seulement le directeur de thèse) soutenance récente réputation de la faculté de droit abondance des notes de bas de page mise en page (...) [read post]
12 May 2015, 4:59 pm
Thierry Lévêque (journaliste à l'agence Reuters, accrédité au Palais de Justice, ayant suivi les grands procès de ces 20 dernières années) ayant pour titre « France, 2015 : le tribunal le plus cher et le plus "hype" du monde interdit… (...) [read post]
1 Jul 2023, 5:14 pm
Ngah Noah, La sorcellerie en procès ou le procès du droit pénal africain francophone de la sorcellerie à la lumière de l’expérience camerounaise T. [read post]
25 Mar 2022, 5:43 am
La première partie traite du droit d’accès à ses données personnelles, sous l’angle théorique... [read post]
27 Mar 2011, 10:31 am
, ce sera le 1er septembre 2011, selon l'arrêté du 30 mars 2011 ], les cours d'appel entreront de plain-pied dans l'ère de la communication électronique. [read post]
2 Jan 2020, 4:54 am
Tout s’accélère au point de nous donner le tournis. [read post]
22 Aug 2022, 4:00 pm
En procédure orale, la Chambre avait émis l'opinion selon laquelle les requête subsidiaires 1 à 3, déposées 1 mois avant la procédure orale, ne respectaient pas le critère de l'admissibilité manifeste, compte tenu du disclaimer introduit dans la revendication 9. [read post]
20 Aug 2021, 7:51 am
Continue Reading → L’article SocialPass: les recommandations du PFPDT confirment de graves lacunes a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
27 Jul 2022, 4:00 pm
En l'espèce, les revendications dépendantes 2 à 5 et 12-13 avaient été supprimées pour des problèmes de suffisance de description.La Chambre [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
29 Aug 2011, 12:57 pm
Signalé par Jean sur la liste Juriconnexion : L'annonce vient de tomber (24 août 2011) : "All Dutch Legislation published as CEN MetaLex and Linked Open Data". [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
15 Nov 2023, 4:00 pm
Dans sa première notification, la division d'examen avait soulevé de nouvelles objections au titre de l'article 123(2) CBE et maintenu la plupart de ses objections, et [read post]
T1006/21: les requêtes procédurales ne sont pas des modifications au sens des articles 12 et 13 RPCR
17 Apr 2024, 4:00 pm
La division d'opposition avait jugé que le brevet ne bénéficiait pas de la priorité car la demande prioritaire P1 (une demande provisoire US) n'avait pas été déposée par le même déposant que le brevet.Dans son opinion provisoire, la Chambre avait émis l'opinion selon laquelle l'invention ne découlait pas de manière directe et non ambiguë du contenu de… [read post]
26 Mar 2010, 9:43 am
Primo, il existe une liste (PDF) rédigée par les sept principaux éditeurs juridiques réunis au sein du Syndicat national de l'édition (SNE) et publiée depuis 1990 (dernière édition en (...) [read post]
28 Oct 2020, 3:43 am
Continue Reading → L’article Publications: Le RGPD et le sous-traitant suisse a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
