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24 Nov 2020, 9:00 pm
La Titulaire avait ajouté à la revendication la caractéristique selon laquelle une partie de l'élément de bobine 56 ne se superpose pas à la plaque de rayonnement 20 tandis qu'une autre partie le fait.La caractéristique ne se trouvant pas dans le texte de la demande telle que déposée, la Titulaire argumentait que l'ensemble de la demande se référait constamment à deux… [read post]
31 Aug 2021, 12:31 am
Les médias sociaux deviennent progressivement partiellement payant, comme l'a repéré l'excellent magazine L'ADN — centré sur la création numérique . [read post]
6 Sep 2016, 9:00 pm
L'admission et l'examen de toute modification ultérieure de ces moyens est laissée à [read post]
17 Jan 2014, 9:36 am
The Differential Standard of Protection for Military Internees in Switzerland during World War II Jakob Zollmann, L’affaire Naulilaa entre le Portugal et l’Allemagne, 1914–1933. [read post]
8 Feb 2015, 9:00 pm
Contrairement à ce que prétend l'Intimée, la décision a traité cette [read post]
30 Jul 2009, 10:02 pm
S.S. taxes) 891.2 23.0% Federal Excise Taxes (e.g. cigs) 97.7 2.5% Federal Corporate Income Tax 379.4 9.8% Federal Estate Tax 26.5 0.7% S/L Individual Income Tax 298.3 7.7% S/L General Sales Taxes 300.1 7.8% S/L Selective [...] [read post]
25 Mar 2010, 12:04 pm
Par exemple : extrait de l'exposé des motifs : « L'article 22 modifie les dispositions du code de commerce relatives aux juridictions commerciales des départements et régions d'outre mer, (...) [read post]
7 Nov 2021, 4:00 pm
Selon l'invention, les données étaient au contraire gardées dans leur état brut afin de pouvoir être rejouées par l'utilisateur de n'importe où, [read post]
26 Jun 2019, 3:09 am
Il c.d. decreto sblocca-cantieri (d.l. 18 aprile 2019, n. 32, convertito in l. 14 giugno 2019, n. 55) ha introdotto (o meglio, reintrodotto), sia pure temporaneamente, nel sistema degli appalti pubblici l’istituto del comitato consultivo tecnico (già previsto dall’art. 207 d.lgs. 18 aprile 2016, n. 50, poi abrogato dal d.lgs. 19 aprile 2017, n. 56). [read post]
22 Jul 2024, 4:00 pm
L'Opposante avait soulevé une nouvelle objection au titre de l'article 123(2) CBE dans son mémoire de recours. [read post]
9 Aug 2010, 3:43 pm
Last week, we asked you to take action for inidgenous human rights defender Raúl Hernández. [read post]
10 Sep 2011, 5:25 am
The Federal Bureau of Investigation on September 9, 2011 released the following: “Two Men Indicted for Kidnapping, Carjacking Conspiracy JACKSON, MS— Ricky L. [read post]
29 Apr 2018, 4:00 am
Ce que recherche le législateur et les mots qu’il utilise respectent sa compétence interne prévue à l’article 45 de la Loi constitutionnelle de 1982, et les effets de l’exercice de ce choix à l’extérieur du Québec sont limités à ce que la Cour suprême a déjà reconnu, soit la légitimité du projet sécessionniste, dont les… [read post]
23 Jan 2010, 8:06 am
l? [read post]
25 Jul 2021, 4:00 am
L’analyse ne le vise pas; elle vise X et l’appelant. [read post]
22 Dec 2019, 4:00 am
Le critère de l’urgence est donc rempli. [read post]
22 May 2016, 4:00 am
La fille de quatre ans de l’appelant, qui était assise à ses côtés, a subi de légères blessures. [read post]
7 Jul 2008, 10:54 am
John's L. [read post]
6 Jan 2010, 3:30 pm
l? [read post]
11 Mar 2021, 5:49 am
En facebook han colocado una foto del candidato López Aliaga, indicando: ¡NOS ROBA A TODOS LOS PERUANOS! [read post]
