Search for: "S. L. "
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8 Jun 2021, 2:31 pm
Ce texte fait partie d’une série d’entretiens menés auprès de six chercheurs de la communauté PhiLab sur leurs différents objets d’étude. [read post]
25 Jan 2017, 10:31 am
Sébastien Kott, 507 pages, Economica 2017 L'intersection entre droit et comptabilité : sujet très rarement traité. [read post]
10 Feb 2019, 11:00 pm
Seul l'accès aux PDF et archives sont demeurés payants. [read post]
28 Dec 2020, 9:00 pm
Les lecteurs qui ont une bonne mémoire se souviennent de la décision T384/15 dans laquelle il avait été décidé que l'opposition formée par le cabinet S et les interventions des sociétés Bose étaient recevables, quand bien même des éléments pouvait suggérer un lien entre le cabinet S et les intervenants. [read post]
26 Jan 2011, 12:56 pm
Ce guide juridique leur rappelle les obligations légales pour l'accès et la réutilisation de ces données, il les accompagne dans leur mise en conformité et leur propose un cadre afin d'opérer, s'ils le souhaitent, la (...) [read post]
26 Jan 2020, 9:00 pm
Je vais donc en profiter pour proposer des billets axés sur ce nouveau règlement, illustrés par les premières décisions qui l'appliquent. [read post]
11 Jun 2020, 9:00 pm
Elaborés à partir de procédés à la pointe de l’innovation (biotechnologies, culture de cellules végétales, chimie fine, synthèse peptidique, extraction végétale…), les produits Sederma sont distribués sur [read post]
8 Feb 2017, 6:38 am
Aline L. [read post]
18 Jan 2012, 9:08 am
Le CORAL (Comité de Réflexion pour l'Avenir du Livre) publie sur son site web les textes (très complet, les aspects fiscaux ne sont pas oubliés) et la jurisprudence sur la loi Lang : www.coral.asso.fr L'accès complet est réservé aux membres (...) [read post]
11 Apr 2021, 1:50 pm
Ces aérosols sont constitués de fines particules en suspension dans l'air, porteuses de virus, qui peuvent persister longtemps dans un espace clos après avoir été émises par un sujet infecté, même s'il ne tousse pas. [read post]
9 May 2021, 4:00 pm
Cet article est en effet applicable dès lors que la convocation à la procédure orale a été signifiée après le 1er janvier 2020.Rappelons que selon cet article, toute modification des moyens (i.e. requête, fait, objection, preuve, argument) présentée par une partie après l'expiration [read post]
17 Jun 2018, 9:00 pm
L'opposition avait formée par le cabinet S, et au stade du recours les sociétés Bose GmbH et Bose Limited étaient intervenues dans la procédure. [read post]
13 Oct 2021, 12:53 pm
A propos de la veille et de la documentation, lisez donc cet échange tenu en juin 2020 sur Twitter entre mon collègue Rémy Lérignier, l'auteur anonyme du compte 1001 RSS et votre serviteur. [read post]
1 Jul 2023, 5:14 pm
Ngah Noah, La sorcellerie en procès ou le procès du droit pénal africain francophone de la sorcellerie à la lumière de l’expérience camerounaise T. [read post]
20 Feb 2022, 4:00 pm
Le brevet avait été révoqué par la division d'opposition pour défaut de nouveauté, s'agissant de la requête principale, et défaut de clarté ou d'activité inventive s'agissant des requêtes subsidiaires.Lors de la procédure orale devant la division d'opposition, l'Opposante avait soulevé un nouveau motif d'opposition, celui de… [read post]
27 Sep 2021, 4:00 pm
Cabinet Becker & Associés, Cherche : Un mandataire européen expérimenté et spécialisé dans le domaine de la Chimie Thérapeutique Profil :De formation supérieure ingénieur et/ou docteur spécialisé en Chimie ThérapeutiqueMandataire OEB et Conseil en PI auprès de l’INPI.Justifiant d’une expérience d’au minimum 8 ans, préférablement… [read post]
5 Nov 2012, 7:45 am
6098 sayılı Türk Borçlar Kanununun 88/2 ve 120/2 maddeleriyle BK’nunda karşılığı olmayan bir düzenlemeyle ticari olmayan işlerde belirlenebilecek akdi ve temerrüt faizlerine sınırlamalar getirilmiştir. [read post]
8 May 2019, 9:00 pm
En réponse, l'Opposante-Intimée a déposé une déclaration E1 signée par M.S., directeur général du fournisseur à l'origine des essais comparatifs [read post]
12 Apr 2021, 11:18 am
Who’s going to win and who’s going to lose? [read post]
27 Sep 2021, 4:00 pm
Cabinet Becker & Associés, Cherche : Un mandataire européen expérimenté et spécialisé dans le domaine de la Chimie Thérapeutique Profil :De formation supérieure ingénieur et/ou docteur spécialisé en Chimie ThérapeutiqueMandataire OEB et Conseil en PI auprès de l’INPI.Justifiant d’une expérience d’au minimum 8 ans, préférablement… [read post]
