Search for: "C. R. C."
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23 Jun 2015, 9:13 pm
. - Law), C. [read post]
24 Jun 2013, 1:29 pm
Further, the Court pointed out that if there was a conflict between CPLR 3113 (c) and 22 NYCR § 221.2 and 221.3, the statute controls over the regulation. [read post]
21 Aug 2013, 1:00 pm
Anyone not included in Class A or Class C are Class D Beneficiaries. [read post]
9 Mar 2015, 1:24 pm
This is in addition to income from your regular job.Schedule C or C-EZ. [read post]
1 Aug 2016, 1:00 pm
First Letter Last Name Division / Judge Floor Courtroom G, 0, S, U Division A — Greco 2nd 20 B, F, P Division B — Myers 1st Floor 12 D, M, N, X, Y Division C — Farr 2nd 24 C, K, R Division D — Lefler 2nd 23 H, L, W Division E — Taylor 2nd 22 … [read post]
25 Dec 2012, 12:30 am
La cérémonie a été magnifique. [read post]
14 Apr 2010, 9:30 am
Inclusive, penaliza os estabelecimentos que não cumprirem a lei, com multa no valor de até R$ 10 mil. [read post]
14 Mar 2021, 2:58 pm
C-SPAN has aired a video of a virtual talk I gave about the book at Harvard Law School. [read post]
30 Jul 2008, 2:42 am
Notwithstanding the claims of neutrality, Bill C-61 creates significant marketplace impediments for open source software. [read post]
30 Jul 2008, 2:42 am
Notwithstanding the claims of neutrality, Bill C-61 creates significant marketplace impediments for open source software. [read post]
1 Oct 2016, 11:01 am
Gallica, c'est plus de 337 000 ouvrages, certes souvent anciens, mais ce sont aussi tous les classiques français du 16e au 19e siècle : Molière, La Fontaine, Victor Hugo, Balzac, Jules Verne ... [read post]
30 Jun 2019, 11:03 am
Alors que le secteur de la formation professionnelle continue est en crise, la politique du gouvernement depuis 2018 — , comme l'expliquait un commentaire sous notre billet sur la crise de la formation et les solutions envisageables — est de faire porter les moyens en formation sur les personnes sans emploi et non sur les salariés, et, côté entreprises, sur les TPE (moins de 50 salariés) et non sur les grandes entreprises. [read post]
30 Jun 2019, 11:03 am
Alors que le secteur de la formation professionnelle continue est en crise, la politique du gouvernement depuis 2018 — , comme l'expliquait un commentaire sous notre billet sur la crise de la formation et les solutions envisageables — est de faire porter les moyens en formation sur les personnes sans emploi et non sur les salariés, et, côté entreprises, sur les TPE (moins de 50 salariés) et non sur les grandes entreprises. [read post]
10 Oct 2010, 7:46 am
Anticipant d'éventuelles remarques, Bruno Racine a tenu à rassurer : « Notre accord, conclu pour une durée d'un an reconductible, n'a aucune dimension financière, c'est-à-dire que ni Microsoft, (...) [read post]
21 Apr 2011, 8:57 am
/ Charles Nepote, Fing [1], 20 avril 2011 Guide pratique de l'ouverture des données publiques territoriales : Guide à l'usage des territoires et de leurs partenaires / Amandine Bruguière, Charles Népote, Fing, janvier 2011 (66 pages, PDF) Les données publiques : guide juridique et pratique / Cédric Favre, Yann Mareschal, juristes TIC à Aquitaine Europe Communication (AEC), AEC, décembre 2010 (28 pages, PDF). [read post]
13 May 2014, 11:38 am
Mais dans la sphère de la Tradition juridique rentraient aussi le dépôt légal, c’est-à-dire l’ensemble de toutes les lois, même des lois ainsi dites ordinaires, c’est-à-dire celles qui avaient été produites par la simple manifestation de volonté souveraine d’un roi prédécesseur car tel avait été son plaisir (moderne formulation du brocarde de droit romain:… [read post]
22 Jun 2010, 7:11 am
Tiffany R. [read post]
27 Mar 2013, 9:30 pm
Cours d’introduction « Pre-Prep » pour l’EEQ 2014 épreuves AB, C et D à Paris et épreuve D à Lyon Cours AB : 4 octobre 2013 Cours C : 5 octobre 2013 Cours D : 6 – 7 septembre 2013 (Paris) / 13 – 14 septembre 2013 (Lyon) Inscription via : preparationeqe@ceipi.edu avant le 19.07.2013 Frais d’inscription : 500 € pour AB et C, 750 € pour D Des cours d’introduction sont… [read post]
16 Jun 2014, 9:00 pm
Cours d’introduction « Pre-Prep » pour l’EEQ 2015 épreuves A+B, C et D à Paris et épreuve D également à Lyon Cours A+B : 3 octobre 2014Cours C : 4 octobre 2014Cours D : 5 – 6 septembre 2014 (Paris) / 12 – 13 septembre 2014 (Lyon)Inscription via : preparationeqe@ceipi.edu avant le 18.07.2014 Frais d’inscription : 500 € pour AB et C, 750 € pour… [read post]
19 Jun 2013, 9:00 pm
Cours d’introduction « Pre-Prep » pour l’EEQ 2014 épreuves AB, C et D à Paris et épreuve D à Lyon Cours AB : 4 octobre 2013 Cours C : 5 octobre 2013 Cours D : 6 – 7 septembre 2013 (Paris) / 13 – 14 septembre 2013 (Lyon) Inscription via : preparationeqe@ceipi.edu avant le 19.07.2013 Frais d’inscription : 500 € pour AB et C, 750 € pour D Des cours d’introduction sont… [read post]
