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19 Dec 2016, 1:11 pm by Olivier Moréteau
Babylone, l’Égypte, la Grèce et Rome s’intéressèrent à l’accès à l’eau et aux ressources alimentaires. [read post]
10 Nov 2015, 12:17 am
Il se concentre ensuite sur les éléments de la présomption judiciaire et sur ses limites et effets. [read post]
11 May 2014, 2:37 pm by Mariana Mota Prado
Do scholars of L&D have anything to say in this debate, beyond describing the roles of law? [read post]
14 Jun 2018, 2:12 am
Ce sera par ailleurs l’occasion d’analyser dans quelle mesure ces acteurs considèrent l’activisme ou, au contraire, l’autolimitation judiciaire, comme étant des approches légitimes et effectives. [read post]
13 Jun 2009, 11:58 pm
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinée à faciliter le travail des personnes affectées aux ménages et la bonne tenue des lignes spécifiques qui maintiennent les lits aux carrées. [read post]
5 Apr 2018, 7:05 am by Nassiri Law
More specifically, plaintiffs allege L’Oréal forced employees to clock out, and then would require them to stay for loss prevention inspections. [read post]
7 Jan 2009, 12:16 pm
Elle se caractérise par le fait qu'elle réhabilite et privilégie l'acquisition de tracés manuels comme données traitables par informatique; écriture manuscrite, alphabétique et/ ou idéographique et dessin fait à main levée,… [read post]
14 Feb 2013, 9:37 pm
Here's the call:Appels à communications pour les ateliers PDF de l’appel à communication ATELIER N° 1 : DROIT INTERNATIONAL ET CYBERGUERRE Président : Paul TAVERNIER - Professeur émérite de l’Université de Paris sud Discutant : Abdelwahab BIAD - Maître de Conférences de l’Université de Rouen Les propositions doivent être envoyées à Paul Tavernier (credho@credho.org) et… [read post]
22 May 2013, 6:56 am by Sean Patrick Donlan
Droits de l’Homme : Cellule de Recherche Interdisciplinaire en Droits de l’Homme (CRIDHO) : Documents de travail. [read post]
23 Jul 2014, 6:09 am by Lisa Larrimore Ouellette
Ouellette (@PatentScholar) July 17, 2014Rob Merges offers "a partial defense of patent law's absolute liability rule" http://t.co/yDtp3EftDw— Lisa L. [read post]
4 Sep 2014, 3:50 pm
Madde 340Adalet Bakanlığı Ceza İşleri Genel Müdürlüğünün 03.12.2013 gün ve 2013/18016/73011 sayılı kanun yararına bozma istemine atfen Yargıtay Cumhuriyet Başsavcılığınca düzenlenen 16.12.2013 gün ve KYB.2013/387310 sayılı ihbarnamesi ile;Devamını oku [read post]
12 Sep 2014, 2:34 pm by Olivier Moréteau
Il dénonce le repli identitaire sur l’exception française et invite à un raffermissement de l’identité française dans une vision pluraliste, sortant du messianisme étatique et révolutionnaire. [read post]
2 Jun 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) SENIOR  Vous avez pour missions notamment :- la rédaction des demandes de brevet,- le suivi des… [read post]
1 May 2013, 4:00 am
  De plus, quelques jours plus tard, Brault et Martineau  a accordé des réductions appréciables sur l'achat d'autres produits que M. [read post]
3 Jun 2014, 12:00 am by Laurent Teyssèdre
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) Débutant Rattaché au Directeur de l’équipe… [read post]
25 Jun 2013, 9:13 pm
L’amendement formel constitue la principale méthode ordinaire d’adaptation des traités aux changements liés à l’écoulement du temps. [read post]