Search for: "L. E."
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3 Apr 2016, 4:00 am
La déléguée à la jeunesse l’a rencontré le lundi 24 août suivant et a renvoyé l’affaire devant le tribunal pour examen en vertu de l’article 109 de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents. [read post]
7 Oct 2009, 7:38 pm
Submissions should be e-mailed to journal@nesl.edu. [read post]
18 Sep 2019, 4:25 am
Over 7 percent of pest-fly pools also tested positive for E. coli O157:H7. [read post]
22 Sep 2020, 2:17 pm
Délais dans les instances devant les Cours fédérales Dans l’avis émis le 1er septembre, la CAF s’est penchée sur l’effet de la loi fédérale intitulée Loi sur les délais et autres périodes (COVID-19) (Loi), qui suspend rétroactivement plusieurs délais de prescription et périodes de temps entre le 13 mars 2020 et le 13 septembre 2020. [read post]
3 Mar 2010, 1:43 pm
E? [read post]
6 Jan 2012, 9:50 am
“Se habla mucho de la creatividad e inventiva de los mexicanos, de nuestra capacidad para innovar e incluso improvisar para resolver problema, pero realmente que tanto le damos valor a nuestras ideas. [read post]
23 Mar 2012, 1:03 pm
Caberá à ministra Cármen Lúcia Antunes Rocha a análise do Habeas Corpus (HC) 112795, com pedido de liminar, impetrado em favor do agricultor J.V.G. [read post]
16 Sep 2012, 2:38 am
Bu tebligat ve mahkeme ilâmı, derhâl açık kurumun bağlı bulunduğu Cumhuriyet başsavcılığına gönderilir.(4) On günlük süre içinde, EK-1'de yer alan belgedeki ihtarı içeren çağrıya uymayan veya belirlenen açık kuruma teslim olmayan hükümlüler hakkında 5275 sayılı Kanunun 19 uncu maddesinin birinci… [read post]
19 Nov 2020, 2:31 pm
Choisissez bien votre enquêteur : L’enquêteur doit avoir de l’expérience, des connaissances et demeurer objectif et indépendant pendant toute la durée de l’enquête. [read post]
14 Apr 2011, 6:59 pm
Three wonderful sponsors are helping offset the cost of this event: Lyza L. [read post]
21 Dec 2009, 9:00 pm
Dès lors, le fait que le 2-butoxy-éthanol ne soit listé dans D15 que parmi une deuxième liste d'additifs, ayant potentiellement le même effet avantageux qu'une première liste réellement testée, donnait quand même une indication claire à l'homme du métier [read post]
3 May 2015, 4:00 am
Ils peuvent avoir une portée et une signification différentes, le premier faisant appel à une suspension des procédures et l’autre, à un arrêt des procédures. [read post]
27 Jun 2017, 1:41 pm
En outre, comme dans Walden, la conduite à la base des prétentions s'est entièrement déroulée hors de l'état du for. [read post]
27 Nov 2012, 6:41 am
Gereğini arz ederiz.Mahmut TANALİstanbul Milletvekilİnsan Haklarını İnceleme Komisyonu Üyesi GENEL GEREKÇE 6183 Sayılı Amme Alacaklarının Tahsil Usulü Hakkında Kanunun 103. [read post]
8 Dec 2010, 9:25 am
Mal maîtrisée, cette question peut ralentir, voire bloquer, le bon déroulement de l’opération, en renchérir le coût de manière significative et, dans les cas les plus graves, engager la responsabilité pénale de l’entreprise qui externalise et porter atteinte à son image. [read post]
26 Dec 2010, 4:27 am
Léguée par un industriel à l’Etat, il renferme la collection la plus complète qui soit des oeuvres du peintre catalan. [read post]
8 Dec 2016, 1:24 pm
On apprend que cette marque antérieure enregistrée en 2006 est directement associée aux clubs sportifs du Collège Saint Rose situé à Albany dans l’état de New York. [read post]
7 Apr 2015, 11:38 pm
Rebeliões A denúncia destaca que, em junho de 2006, a advogada foi o elo entre o líder do PCC, Marcos Camacho, o Marcola, e outro integrante do grupo, preso em outra penitenciária. [read post]
10 May 2011, 9:00 pm
Aucune norme juridique (article, règle, directives...) n'est citée par la division d'examen à l'appui de sa conclusion.La décision de rejet de la demande était en outre totalement muette sur ce point.La Chambre voit un deuxième vice de procédure dans le fait que la division d'examen ne semble pas avoir pris en compte un argument du mandataire (en fait le seul "argument"), à savoir "la… [read post]
17 Mar 2015, 9:20 am
Efraín E. [read post]
