Search for: "Le"
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13 Feb 2013, 3:16 am
Ceux-ci doivent en effet faire face à : des formats de fichier divers et que les éditeurs ne proposent pas tous — loin de là — des licences ne donnant pas les mêmes droits d'une licence à l'autre, et des droits (...) [read post]
20 Apr 2022, 4:00 pm
Dans cet avis la Chambre critiquait la clarté d'une caractéristique portant sur une température maximale à laquelle le nickel ou le silicium réagissait avec le carbure de silicium et d'une autre caractéristique se référant à la composition du composé nickel-silicium et à la température de [read post]
25 Jun 2010, 1:29 pm
Un peu comme si les chargés de communication et les webmestres de MySpace avaient (...) [read post]
1 Oct 2008, 4:00 pm
En vertu de l'article 45 de la Loi sur les marques de commerce, , L.R.C. 1985, ch. [read post]
24 Nov 2010, 2:00 pm
Et puis, le FDI n'étant ni un pur organisme administratif ni une pure (...) [read post]
4 Jan 2012, 5:00 am
Mais qu'est ce que le "Big Data" ? [read post]
14 Mar 2012, 7:40 am
Baptisé TEA (The e-Book Alternative), le système sera accessible à tous les éditeurs et distributeurs. [read post]
13 Feb 2013, 3:16 am
Ceux-ci doivent en effet faire face à : des formats de fichier divers et que les éditeurs ne proposent pas tous — loin de là — des licences ne donnant pas les mêmes droits d'une licence à l'autre, et des droits (...) [read post]
1 Feb 2008, 9:00 am
Le 23 mars 2007, le Tribunal de la concurrence a rendu une décision relative à la vente des marchandises de marque aux grands magasins et a précisé le principe de distribution sélective de produits de marque au Canada dans l'arrêt Sears Canada Inc. c. [read post]
22 May 2013, 4:32 am
Il est disponible sur le site impots.gouv.fr avec une mise à jour de novembre 2006, sous le titre Guide de l'évaluation des entreprises et des titres de sociétés. [read post]
25 Jul 2010, 9:56 am
Il indexe également les principaux acteurs de la presse en France : entreprises, syndicats et organismes du secteur. [read post]
13 Feb 2013, 3:16 am
Ceux-ci doivent en effet faire face à : des formats de fichier divers et que les éditeurs ne proposent pas tous — loin de là — des licences ne donnant pas les mêmes droits d'une licence à l'autre, et des droits (...) [read post]
12 Sep 2011, 9:44 am
Frédéric Krenc has published Les mesures provisoires devant la Cour européenne des droits de l'homme: Un référé à Strasbourg ? [read post]
17 Aug 2012, 2:38 am
Les pays dont la France, l’Italie, l’Allemagne, le Royaume-Uni et l’Espagne ont déjà accepté de se conformer à la nouvelle exigence et les banques étrangères qui ne divulgueront pas les renseignements seront tenues de payer une pénalité de 30% des revenus générés par le compte. [read post]
16 May 2017, 9:17 am
Thierry Garcia (Université Grenoble Alpes - Law) has published Les entreprises militaires et de sécurité privées appréhendées par le droit (Mare & Martin 2017). [read post]
8 Sep 2013, 9:00 pm
A ce rythme-là, le blog va bientôt s'intituler le "blog des requêtes tardives". [read post]
12 Sep 2011, 9:30 pm
Décision T477/09 Lire le commentaire sur le blog K's Law [read post]
5 Apr 2018, 2:22 am
Les objets connectés apportent nombre de nouvelles opportunités. [read post]
15 Feb 2018, 6:19 am
En parallèle, le registre des marques du USPTO nous apprend que le Oak View Group s’est activé avec le dépôt de plusieurs marques. [read post]
7 Jun 2010, 3:38 am
Telle est la suggestion qui est éprouvée par les différentes contributions réunies dans le présent ouvrage. [read post]
