Search for: "A L A S" Results 7021 - 7040 of 96,376
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29 Apr 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Sur le principe, l'invention crée des modèles mathématiques basés sur des informations stockées, des variables et des hypothèses. [read post]
5 Apr 2012, 1:09 pm by Emmanuel Barthe
Dans le même numéro du Journal officiel Lois et décrets où se trouve une circulaire du Premier ministre rappelant aux ministères et à la DILA l'importance de ne pas concurrencer indûment les éditeurs privés [1], on trouve juste après un décret relatif au greffe des tribunaux mixtes de commerce. [read post]
25 Oct 2016, 8:00 pm by Laurent Teyssèdre
RH Adéquation recrute pour l’un de ses Clients : Dans le cadre de son développement, la SAS PIVERT recherche un : INGENIEUR(E) PROPRIETE INTELLECTUELLE - (H/F) CDI  LA SOCIETE :  Depuis quatre ans, la SAS PIVERT développe des produits et procédés innovants qui ont vocation à être exploités par les industriels de la chimie et de l’alimentation - humaine et animale - pour… [read post]
18 Jul 2012, 11:23 am by Emmanuel Barthe
Et pour un exemple très détaillé, regardez l'évaluation de la nouvelle version de Lamyline que nous avions réalisée et publiée en octobre 2010 sur la liste Juriconnexion. [read post]
18 Jun 2017, 2:11 pm by Emmanuel Barthe
En le testant, on comprend que les[fameuses "IA" en droit sont en réalité des moteurs de recherche évolués, dopés à l'apprentissage statistique automatique, dit "machine learning" (ML) . [read post]
17 Feb 2021, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
Les éditions Lextenso proposent depuis janvier 2109 un service de "feuilletage" électronique pour consulter toutes leurs revues (Gazette du Palais, Petites Affiches, Defrénois, Bulletin Joly Sociétés, la série L'Essentiel ...) sur deux supports : sur ordinateur avec le site Kiosque Lextenso sur tablette ou mobile, par l'application Kiosque Lextenso. [read post]
13 Mar 2016, 10:00 pm by Laurent Teyssèdre
Si la Chambre considère que l'Art 69 n'a pas vocation à s'appliquer, cet article n'est qu'une illustration d'un principe d'interprétation général qui, lui, est applicable [read post]
19 Mar 2023, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
Concernant les requête subsidiaires, l'Intimée (titulaire) s'était contentée, dans sa réponse au mémoire de recours, de faire référence à ses écritures de première instance, en citant trois courriers déposés devant la division d'opposition.La Chambre rappelle qu'on ne peut attendre d'elle-même ou des autres parties qu'elles recherchent les arguments… [read post]
Si l'effet de surprise a sonné le branle-bas-de-combat dans les commissariats et gendarmeries pris de cours par l'application immédiate du contenu de la réforme de la garde à vue, contraignant la Préfecture de Police de Paris à mettre en place dès vendredi après-midi " [read post]
17 Dec 2014, 6:24 am by Emmanuel Barthe
Voici les solutions que l'on peut recommander quand on privilégie l'aspect travail en groupe, la gratuité, la richesse des fonctionnalités et le côté pratique — pour les justifications/arguments, voir infra : (...) [read post]
22 Feb 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Il est possible de former une opposition contre les brevets français qui ont été délivrés à compter du 1.4.2020, dans un délai de 9 mois à compter de leur délivrance.Cet article est l'occasion de dresser un premier (et très rapide) bilan.Entre avril 2020 et avril 2021, l'INPI a délivré environ 13 000 brevets. [read post]
10 Sep 2012, 3:05 am by Emmanuel Barthe
Les nouveaux commentaires de l'Administration fiscale ne seront plus diffusés sous forme d'instructions fiscales mais seront directement intégrés dans une base consolidée (= à jour) nommée BOFiP - Impôts. [read post]
18 Jun 2017, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Notre cabinet offre un guichet unique couvrant l’ensemble des activités de la [read post]
7 Jun 2019, 12:00 am by Emmanuel Barthe
Extraits saignants : « L'opération décidée le 1 février 2018 (...) [read post]
24 Nov 2010, 2:00 pm by Emmanuel Barthe
Le Forum des droits sur l'Internet fermera très probablement ses portes ce 31 décembre [1], comme d'ailleurs il le laisse entendre lui-même, faute de renouvellement de sa convention avec l'Etat. [read post]
17 Aug 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le déposant demandait à ce que la Chambre ne renvoie pas l'affaire devant la division d'examen, argumentant que les autres documents cités, classés A dans le rapport de recherche, ne pouvaient pas être plus pertinents que D1, que la demande avait été déposée en 2009, déjà [read post]