Search for: "S. L. "
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3 Jul 2018, 1:00 am
Le Centre international de l'ISSN annonce sur son compte Twitter : « On fait évoluer le vocabulaire du catalogage sous l'influence de RDA (Resource description & access) : on ne parle plus de vedette et forme rejetée, mais de points d'accès et de variantes de points d'accès. [read post]
11 May 2010, 11:00 pm
Un nouveau Navis en droit du patrimoine L'Agefi Actifs du 7-13 mai 2010 signale le lancement par l'éditeur Francis Lefebvre de sa plateforme en ligne de droit du patrimoine, le Navis Patrimoine et Famille. [read post]
1 Mar 2010, 4:00 am
La clause de non-concurrence est prévue à l’article 2089 du Code civil du Québec qui stipule que « Les parties peuvent, par écrit et en termes exprès, stipuler que, même après la fin du contrat, le salarié ne pourra faire concurrence à l'employeur ni participer à quelque titre que ce soit à une entreprise qui lui ferait concurrence. [read post]
24 May 2016, 9:00 pm
L'agent des formalités lui a [read post]
26 May 2011, 2:56 pm
l? [read post]
17 Jun 2010, 2:52 am
Selon le communiqué et les Echos : ce fil d'information sociale combine les articles issus des publications sociales et RH de WK France et une sélection de dépêches de l'AFP. [read post]
24 Nov 2010, 3:54 pm
Al día de hoy tengo pagadas 10 mensualidades sin embargo como en los últimos tres meses no pagué la mensualidad de esta línea que por cierto no utilizo (sólo el equipo) me suspendieron mi otra línea. [read post]
6 Dec 2010, 1:55 am
l? [read post]
15 Jul 2010, 7:17 am
L'éditeur juridique LexisNexis France, qui publie la plateforme en ligne du même nom, les ouvrages à mise à jour Jurisclasseurs et les revues Semaine juridique (JCP), s'est apparemment séparé de sa filiale Infolib, qui vendait des logiciels, du matériel et de l'assistance informatiques aux professions juridiques et judiciaires. [read post]
16 Nov 2014, 9:00 pm
Dans le cas d'espèce, le fait d'avoir expliqué que l'invention avait vaincu un préjugé (argument fort utile lorsqu'il s'agit de défendre l'activité inventive) a joué contre le breveté en matière de suffisance de description. [read post]
19 Dec 2009, 1:43 pm
Comme le souligne Jean sur la liste Juriconnexion, l'avis du sénateur Détraigne sur le PLF 2010 déjà cité ici [1] « met en lumière les divers projets d'informatisation de la Justice en cours de réalisation en France et leurs destins contrariés. [read post]
13 Aug 2018, 9:00 pm
Le demandeur s'étant aperçu de l'erreur après la délivrance, a requis une [read post]
28 Sep 2009, 11:26 am
Le sujet de la fusion entre les professions d'avocat et de CPI passionne les lecteurs, en témoigne le grand nombre de visites en ce jour, après la publication de l'article sur le discours de Mme Alliot-Marie. [read post]
29 Jan 2019, 10:36 am
Zabriskie, Nat’l L. [read post]
23 Nov 2016, 12:32 am
In the Matter of James L. [read post]
16 Jul 2011, 4:05 am
Depuis juillet 2011, ces efforts sont heureusement complétés par le travail de référencement et d'indexation opéré par le répertoire/annuaire theses.fr de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur). [read post]
14 Feb 2010, 8:36 am
Il s'autoproduit avec un nouvel album, In The (...) [read post]
8 Dec 2014, 8:28 am
A l’été 2013, j’ai été invité par l’Université de Fribourg à commenter quelques jurisprudences actuelles en matière de protection des données. [read post]
25 Dec 2011, 1:30 pm
Autrement dit, le Cofrac effectue un contrôle de 3e niveau, en se limitant aux professionnels de l'accréditation, qui eux-mêmes effectuent un contrôle des producteurs et prestataires, qui eux-mêmes s'appuient sur les normes pour s'assurer de la qualité de leurs propres produits et services. [read post]
17 Jul 2024, 4:00 pm
La division centrale (section de Munich) a été saisie par les sociétés Sanofi d'une action en révocation du brevet EP3666797 appartenant à la société Amgen.Elle en profite pour énoncer un certain nombre de principes résumés comme suit :Sur l'interprétation des revendications:Lors de l'interprétation d'une revendication de brevet, la personne du… [read post]
