Search for: "S G" Results 7121 - 7140 of 50,379
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3 Feb 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Ingénieur brevets - spécialité optique/ physique H/FInformations généralesDescription de l'entité Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un organismepublic de recherche.Acteur majeur de la recherche, du développement et de l'innovation, le CEA intervient dans lecadre de ses quatre missions :la défense et la… [read post]
28 Jan 2021, 3:38 pm by Emmanuel Barthe
Mais publier un ouvrage de cours ou un traité permet généralement à l'éditeur de s'assurer de la fidélité de l'auteur et de sa collaboration, justement, aux revues (commentaires d'arrêts) et plus encore à la rédaction et la mise à jour des études, fascicules, chapitres des ouvrages à mise à jour (JurisClasseurs, Répertoires Dalloz, (...) [read post]
31 May 2015, 10:44 am by Emmanuel Barthe
Le site du magazine Décideurs précise : « Une assemblée générale et un conseil d'administration auront lieu le 18 juin prochain afin de déterminer certaines modalités de fonctionnement : rédaction du règlement d'arbitrage, constitution du barème des frais d'arbitrage (...) [read post]
4 Feb 2016, 7:48 am
" New England Law | Boston yesterday issued a news release titled "Chief Justice of the United States John G. [read post]
3 Mar 2019, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'Opposant, un homme de paille, a formé une première requête en accélération, à laquelle la Chambre ne peut accéder car les motifs donnés (le fait que le brevet gêne les décisions d'investissement et [read post]
20 May 2014, 5:24 pm by Gene Quinn & Steve Brachmann
It would allow a manufacturer to determine that a counterfeit is being sold under a brand’s name. [read post]
27 Feb 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans cette décision, la Chambre fait une distinction claire entre deux concepts distincts et indépendants: d'une part le niveau requis concernant la preuve de faits, qui est en règle générale celui de la balance des probabilités, et d'autre part le niveau requis pour évaluer la question juridique de la nouveauté, où une divulgation directe et non ambigüe est nécessaire.Dans le cas… [read post]
23 Apr 2020, 7:16 am by Olivier Moréteau
Juris Diversitas is grateful to the Department of Political and Social Science of the University of Catania for helping us rescheduling the event in the complicated context of COVID-19.Le 7e Congrès général de Juris Diversitas aura lieu du 9 au 11 juin 2021. [read post]
19 Mar 2017, 11:33 am
Women’s peace activists as International Relations theorists Patrick Thaddeus Jackson, Out of one prison, into another? [read post]
3 May 2011, 7:05 am by Av. Şamil DEMİR
Davada Taraf Teşkili Açısından Ortaklığın giderilmesi davasında tapu paydaşları sağ ise kendilerinin, ölmüş iseler ilgilisinden alınacak veraset belgesine göre tüm mirasçılarının davada yer alması gerekir. [read post]
21 Mar 2023, 11:00 pm by Emmanuel Barthe
Christophe vient de publier une série de quatre billets sur les utilisations de ChatGPT pour la ( [read post]